Origine et évolution
Origine et évolution
Généralités
"Der Europarat" dargelegt von Prof. Pierre Gerbet (Paris, 23. Januar 2004)
SonProf. Pierre Gerbet, Prof. em. am Institut d’études politiques von Paris, beschreibt den Ursprung, die Befugnisse, die Funktionsweise und die politische Entwicklung des Europarats.
Interview mit Peter Smithers: die Entstehung des Europarates (14. Oktober 1998)
SonPeter Smithers, Mitglied der Beratenden Versammlung zum Zeitpunkt ihrer Gründung und Generalsekretär des Europarates von 1964 bis 1969, verfolgt die Entstehung des Europarates zurück und beschreibt vor allem die Atmosphäre der Begeisterung, die zu jener Zeit unter den Mitgliedern der Versammlung herrschte.
Interview mit Pierre Pflimlin: der Europarat (5. März 1998)
SonPierre Pflimlin, ehemaliges Mitglied der Beratenden Versammlung des Europarates und von 1963 bis 1966 deren Präsident, schildert die wichtigsten Momente im Entstehungsprozess des Europarates und in dessen weiteren Entwicklung als Organisation des Großen Europas.
L'impulsion du Comité international des mouvements pour l'unité européenne
Eröffnung des Europa-Kongresses in Den Haag (7. Mai 1948)
ImageVom 7. bis 10. Mai 1948 treffen sich auf dem Haager Kongress unter dem Ehrenvorsitz von Winston Churchill fast achthundert Vertreter der verschiedenen europäischen Bewegungen.
Winston Churchill
ImageC’est sous la présidence d'honneur de Winston Churchill que le congrès de La Haye demande en mai 1948 la convocation d’une assemblée européenne, l'élaboration d'une charte des droits de l'homme et la création d'une cour de justice chargée de la faire respecter.
Mémorandum du Comité international des mouvements pour l'unité européenne (18 août 1948)
TexteLe 18 août 1948, compte tenu de la proposition française, donnant suite aux résolutions du Congrès de la Haye, de créer une assemblée européenne, et de la demande de précisions de la part du gouvernement britannique à cet égard, le Comité international de coordination des mouvements pour l'unité européenne soumet à l'attention des gouvernements intéressés, sous forme de mémorandum, une série de propositions précises relatives au mode de convocation d'une telle assemblée.
Extrait du procès-verbal de la 27e séance de la commission permanente du Traité de Bruxelles (2 septembre 1948)
TexteLors de la 27ème séance de la Commission permanente du Traité de Bruxelles, tenue à Londres le 2 septembre 1948, les représentants des gouvernements des Cinq puissances prennent position à l'égard du mémorandum du Comité international de coordination des mouvements pour l'unité européenne, du 18 août 1948, en vue de la création d'une assemblée européenne.
Note française en réponse à la note britannique du 7 septembre 1948 (1er octobre 1948)
TexteCompte tenu de l'interprétation divergente, faite par le gouvernement britannique, du mémorandum du Comité international des mouvements pour l'unité européenne du 18 août 1948, le gouvernement français tient à préciser ses conceptions quant au rôle et à la composition de l'assemblée européenne afin d'éviter des malentendus.
Lettre de Jules Guillaume à Paul-Henri Spaak (Paris, 15 octobre 1948)
TexteDans une lettre du 15 octobre 1948, Jules Guillaume, Ambassadeur de Belgique en France, informe Paul-Henri Spaak, ministre belge des Affaires étrangères, de la position plutôt réticente du gouvernement britannique à l'égard de la proposition franco-belge de créer une assemblée des pays occidentaux.
Les travaux du Comité d'études pour l'Union européenne
Compte rendu de la troisième session du Conseil consultatif du Traité de Bruxelles (Paris, 25-26 octobre 1948)
TexteLe 26 octobre 1948, le Conseil consultatif du Traité de Bruxelles décide de constituer un Comité d'études pour l'Union européenne, dont le siège sera établi à Paris, chargé de concilier les suggestions franco-belges et britanniques en vue de réaliser une union plus étroite entre les pays de l'Europe.
Communiqué publié à l'issue de la troisième session du Conseil consultatif du Traité de Bruxelles (Paris, 26 octobre 1948)
TexteCommuniqué publié à l'issue de la troisième session du Comité consultatif du Traité de Bruxelles, tenue à Paris les 25 et 26 octobre 1948, lors de laquelle il est décidé de créer un comité chargé d'étudier les mesures à prendre en vue d'aboutir à une unité européenne.
Procès-verbal de la 1ère séance plénière du Comité d'études pour l'Union européenne (26 novembre 1948)
TexteLe 26 novembre 1948 a lieu à Paris la première séance plénière du Comité d'études pour l'Union européenne rassemblant les délégations des cinq États signataires du Traité de Bruxelles (France, Royaume-Uni, Belgique, Pays-Bas et Luxembourg). Lors de la séance, les présidents des délégations expriment leurs motivations pour participer aux travaux, et formulent leur idée du "rapprochement européen" dans l'espoir qu'il trouve une configuration concrète au cours des discussions envisagées.
Mémorandum sur la proposition britannique d'un Conseil de l'Europe (26 novembre 1948)
TexteLe Comité d’études pour l’Union européenne, constitué en vertu d’une décision du Conseil consultatif du Traité de Bruxelles, se réunit à Paris de novembre 1948 jusqu’en janvier 1949, dans le but de concilier les propositions franco-belge et britannique visant à institutionnaliser une coopération européenne. Le 27 novembre 1948, la délégation britannique remet au Comité, pour sa deuxième séance plénière, un mémorandum sur la proposition d’un Conseil de l’Europe.
Mémorandum de la délégation française sur le projet d'une Assemblée consultative européenne (29 novembre 1948)
TexteLe Comité d'études pour l'Union européenne, constitué en vertu d'une décision du Conseil consultatif du Traité de Bruxelles, se réunit à Paris de novembre 1948 jusqu’en janvier 1949, dans le but de concilier les propositions franco-belge et britannique visant à institutionnaliser une coopération européenne. Le 30 novembre 1948, la délégation française remet au Comité, pour sa troisième séance plénière, un mémorandum sur le projet d'une Assemblée consultative européenne, auquel la délégation belge a donné un accord de principe.
Rapport du sous-comité du Comité d'études pour l'Union européenne (15 décembre 1948)
TexteLe 15 décembre 1948, le sous-comité du Comité d'études pour l'Union européenne, présente un projet de texte constitutif de l’Union européenne.
"Regierung und Parlament Westeuropas sollen nächsten Sommer Wirklichkeit werden" in La Libre Belgique (18. Dezember 1948)
TexteDer Artikel, der am 18. Dezember 1948 in der belgischen Tageszeitung La Libre Belgique erschienen ist, präsentiert dank der Enthüllungen eines belgischen Delegierten in Paris den Plan für die europäische Einigung, der von den Delegierten der fünf Mitgliedstaaten des Brüsseler Paktes verabschiedet wurde und den fünf Außenministern noch zur endgültigen Zustimmung unterbreitet werden muss. Dieser Plan beinhaltet einen „Ministerrat“ und ein „Parlament Westeuropas“.
Déclaration du délégué des Pays-Bas (18 janvier 1949)
TexteLors de la 5ème séance plénière du Comité d'études pour l'Union européenne, tenue à Paris le 18 janvier 1949, le délégué des Pays-Bas manifeste sa satisfaction quant au contenu du rapport du sous-comité, et exprime son souhait que l'accord soit formalisé dans le cadre du Conseil consultatif du Traité de Bruxelles.
Projet d'accord sommaire d'un Conseil de l'Europe présenté par la délégation britannique (18 janvier 1949)
TexteLe 18 janvier 1949, le gouvernement britannique, qui a des difficultés à se rallier au projet de texte constitutif de l'Union européenne présenté le 15 janvier 1949 par le sous-comité du Comité d'études pour l'Union européenne, présente une nouvelle proposition et les travaux du comité se clôturent le 20 janvier sans accord.
"Le projet de Parlement occidental" dans Le Soir (26 janvier 1949)
TexteParu le 26 janvier 1949 dans le quotidien belge Le Soir, à la veille d’une réunion du Conseil du Pacte de Bruxelles, l’article explique les réticences du gouvernement britannique à se rallier au projet de création d’un Conseil ministériel européen et d’une Assemblée consultative, déjà approuvé par la France, la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg.
La création du Conseil de l'Europe
Compte rendu de la quatrième session du Conseil consultatif du Traité de Bruxelles (Londres, 27-28 janvier 1949)
TexteLors de la quatrième session du Conseil consultatif du Traité de Bruxelles des 27 et 28 janvier 1949, les ministres des Affaires étrangères des Cinq puissances se mettent d'accord pour établir un Conseil de l'Europe, composé d'un "comité ministériel" et d'un "corps consultatif".
Projet d'invitation à participer à la conférence préparatoire de la Commission permanente du Traité de Bruxelles (25 février 1949)
TexteSuite aux délibérations de la Commission permanente du Traité de Bruxelles, son secrétaire général prépare un projet d'invitation à participer à la conférence préparatoire du Conseil de l'Europe, à adresser aux gouvernements du Danemark, de l'Irlande, de l'Italie, de la Norvège et de la Suède.
Projet d'organisation du Conseil de l'Europe de la Commission permanente du Traité de Bruxelles (4 mars 1949)
TexteVersion définitive du projet d'organisation du Conseil de l'Europe, présenté par le secrétaire général de la Commission permanente du Traité de Bruxelles le 2 février 1949.
Conférence sur la création d'un Conseil de l'Europe: extrait sur la dénomination de l'organisation (Londres, 3-4 mai 1949)
TexteExtrait du compte rendu de la Conférence sur la création d’un Conseil de l’Europe, tenue au Palais de Saint-James à Londres du 3 au 5 mai 1949, portant sur la question de la dénomination de l’organisation.
La création du Conseil de l'Europe
Die Gründung des Europarates
VidéoDieser Archivbeitrag zeigt die ersten Schritte des Europarates im Jahre 1949 nach dem Kongress der Europäischen Bewegungen in Den Haag im Mai 1948.
Die Unterzeichnung der Satzung des Europarats (London, 5. Mai 1949)
VidéoAm 5. Mai 1949 unterzeichnen die Außenminister Belgiens, Dänemark, Frankreichs, Irlands, Italiens, Luxemburgs, Norwegens, der Niederlande, des Vereinigten Königreichs und Schwedens im St. James’s Palace in London den Vertrag über die Gründung des Europarates.
Rede von Ernest Bevin (London, 5. Mai 1949)
SonDer britische Außenminister Ernest Bevin hält anlässlich der Unterzeichnung des Statuts des Europarates am 5. Mai 1949 in London eine Rede. Dabei spricht er über die Hoffnungen, die die Völker Europas mit der Gründung der neuen Institution verbinden.
Signature du Statut du Conseil de l'Europe (Londres, 5 mai 1949)
ImageSignature du Statut du Conseil de l'Europe le 5 mai 1949 au Palais de Saint-James, Londres.
Signature du Statut du Conseil de l'Europe (Londres, 5 mai 1949)
ImageLe 5 mai 1949 à Londres, Robert Schuman, ministre français des Affaires étrangères, signe pour la France le statut du Conseil de l'Europe.
Die Satzung des Europarates (5. Mai 1949)
TexteAm 5. Mai 1949 unterzeichnen die Außenminister von zehn Staaten (Belgien, Dänemark, Frankreich, Irland, Italien, Luxemburg, die Niederlande, Norwegen, Schweden und das Vereinigte Königreich) in London die Satzung des Europarates. Sie tritt am 3. August 1949 in Kraft.
Les pages des signatures du Statut du Conseil de l'Europe
TexteReproduction des dernières pages du Statut du Conseil de l’Europe avec les signatures des représentants des dix États fondateurs.
"Le Conseil de l'Europe" dans Le Monde (7 mai 1949)
TexteLe 7 mai 1949, commentant la signature deux jours auparavant à Londres du traité instituant le Conseil de l'Europe, le quotidien français Le Monde analyse les attributions et le rôle de l'organisation siégeant à Strasbourg.
Certificat d'entrée en vigueur du Statut du Conseil de l'Europe (Londres, 3 août 1949)
TexteLe 3 août 1949, le Chef du Département des traités du ministère britannique des Affaires étrangères, délivre un certificat d'entrée en vigueur du Statut du Conseil de l'Europe au nom du gouvernement du Royaume-Uni, dépositaire des instruments de ratification.
Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe (Paris, 2 septembre 1949)
TexteAccord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe, signé à Paris le 2 septembre 1949 et entré en vigueur le 10 septembre 1952. D'après l'article 1 de l'Accord, le Conseil de l'Europe possède la personnalité juridique.
L'évolution du Conseil de l'Europe
Österreich tritt dem Europarat bei (Straßburg, 16. April 1956)
VidéoAm 16. April 1956 nehmen der österreichische Außenminister Leopold Figl und der Staatssekretär Bruno Kreisky in Straßburg zum ersten Mal an einer Sitzung des Ministerkomitees des Europarates teil, dem Österreich am selben Tag beigetreten ist.
"Le Conseil de l'Europe fête son Xe anniversaire" dans Le Soir (21 avril 1959)
TexteParu le 21 avril 1959 dans le quotidien belge Le Soir, à l’occasion du dixième anniversaire du Conseil de l’Europe, l’article évoque la constitution de l’organisation sous le parrainage d’illustres hommes politiques européens. Après avoir rappelé l’influence de l’Assemblée consultative dans la promotion de l’idée européenne ainsi que l’action du Comité des ministres dans l’élaboration de conventions, la Convention européenne des droits de l’homme mérite une mention spéciale comme l’œuvre la plus remarquable du Conseil de l’Europe.
Déclaration du Comité des ministres du Conseil de l'Europe (5 mai 1989)
TexteLe 5 mai 1989, à l’occasion du 40ème anniversaire du Conseil de l’Europe, le Comité des ministres adopte une déclaration qui marque un tournant dans l’histoire de l’organisation. Face au processus de réforme en Europe orientale, l’organisation envisage des nouvelles perspectives de coopération à l’Est, notamment dans les domaines de la promotion des droits de l’homme et du développement de la démocratie pluraliste.
Interview mit Catherine Lalumière: die Arbeit des Europarats (Paris, 17. Mai 2006)
VidéoIn diesem Interview beschreibt die ehemalige Generalsekretärin des Europarates Catherine Lalumière das politische Wiedererstarken dieser Institution nach dem Fall der Berliner Mauer im November 1989 und nach dem Prozess der Demokratisierung in den ehemaligen Länder des kommunistischen Ostblocks.
"Le Conseil de l'Europe, creuset de la confédération" dans Le Monde (12 mai 1952)
TexteUne semaine après l’intervention de François Mitterrand, Président de la République française, devant l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe à Strasbourg le 4 mai 1992, le quotidien français Le Monde retrace les étapes principales de l’histoire de l’organisation, depuis sa fondation jusqu’à son élargissement vers l’Est, et fournit les clés pour comprendre le rôle d’une institution qui cherche à préserver sa place dans le concert des organisations européennes.
Déclaration du premier sommet du Conseil de l'Europe (Vienne, 9 octobre 1993)
TexteRéunis à Vienne le 9 octobre 1993 à l'occasion du premier sommet de l'organisation, les chefs d'État et de gouvernement des États membres du Conseil de l'Europe confirment la politique d'ouverture à l’Est, et décident notamment d’entamer la réforme du mécanisme de contrôle de la Convention européenne des droits de l'homme, de lancer l’élaboration d’un instrument juridique international pour la protection des minorités nationales et d’engager une politique de lutte contre le racisme et la xénophobie.
Premier sommet du Conseil de l'Europe (Vienne, 8-9 octobre 1993)
ImagePhoto de famille des chefs d'État et de gouvernement des États membres du Conseil de l'Europe, réunis à Vienne les 8 et 9 octobre 1993 à l'occasion du premier sommet de l'organisation.
Déclaration finale du deuxième Sommet du Conseil de l'Europe (Strasbourg, 10-11 octobre 1997)
TexteRéunis à Strasbourg les 10 et 11 octobre 1997 à l'occasion du deuxième sommet de l'organisation, les chefs d'État et de gouvernement des États membres du Conseil de l'Europe définissent leurs priorités dans le contexte d’une organisation élargie à quarante membres.
Plan d'action du deuxième Sommet du Conseil de l'Europe (Strasbourg, 10-11 octobre 1997)
TexteÀ l'occasion du deuxième sommet du Conseil de l’Europe, les 10 et 11 octobre 1997 à Strasbourg, les chefs d'État et de gouvernement des États membres de l’organisation établissent un Plan d’action, joint à la Déclaration finale, visant à définir les tâches principales du Conseil de l'Europe pour les années à venir, notamment dans la perspective de son 50e anniversaire.
Deuxième sommet du Conseil de l'Europe (Strasbourg, 10 et 11 octobre 1997)
ImagePhoto de famille des chefs d'État et de gouvernement des États membres du Conseil de l'Europe, réunis à Strasbourg les 10 et 11 octobre 1997 à l'occasion du deuxième sommet de l'organisation.
Déclaration finale du troisième sommet du Conseil de l'Europe (Varsovie, 16 et 17 mai 2005)
TexteRéunis à Varsovie les 16 et 17 mai 2005 à l'occasion du troisième sommet de l'organisation, les chefs d'État et de gouvernement des États membres du Conseil de l'Europe s'engagent à promouvoir les valeurs de la démocratie, les droits de l'homme et l'État de droit, ainsi qu'à garantir la diversité culturelle, la sécurité et la lutte contre la discrimination. Dans la mise en œuvre de ces priorités, la complémentarité du Conseil de l'Europe avec les autres organisations doit être assurée.
Plan d'action du troisième sommet du Conseil de l'Europe (Varsovie, 16 et 17 mai 2005)
TexteÀ l'occasion du troisième sommet du Conseil de l'Europe, les 16 et 17 mai 2005 à Varsovie, les chefs d'État et de gouvernement des États membres de l'organisation établissent un Plan d'action, joint à la Déclaration finale, visant à fixer les tâches principales du Conseil de l'Europe pour les années à venir.
Photo de famille du troisième sommet du Conseil de l'Europe (Varsovie, 16 et 17 mai 2005)
ImagePhoto de famille des chefs d'État et de gouvernement des États membres du Conseil de l'Europe, réunis à Varsovie les 16 et 17 mai 2005 à l'occasion du troisième sommet de l'organisation.
Présidence du troisième sommet du Conseil de l'Europe (Varsovie, 16-17 mai 2005)
ImageTable de la présidence polonaise du troisième sommet du Conseil de l'Europe, tenu à Varsovie les 16 et 17 mai 2005. De g. à d.: Aleksander Kwasniewski, président de la Pologne, et Marek Belka, Premier ministre.
Salle de réunion du troisième sommet du Conseil de l'Europe (Varsovie, 16-17 mai 2005)
ImageVue générale de la salle de réunion qui a accueilli le troisième sommet du Conseil de l’Europe les 16 et 17 mai 2005 à Varsovie.
L'évolution du Conseil de l'Europe
René van der Linden, Terry Davis et Aleksander Kwasniewski (Varsovie, 16-17 mai 2005)
ImagePhoto de la conférence de presse tenue à Varsovie à l'occasion du troisième sommet du Conseil de l'Europe des 16 et 17 mai 2005. De g. à d.: René van der Linden, président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Terry Davis, secrétaire général de l'organisation, et Aleksander Kwasniewski, Président de la Pologne.
Discours de Terry Davis à la session de clôture du troisième sommet du Conseil de l'Europe (Varsovie, 17 mai 2005)
TexteDans un discours prononcé à Varsovie le 17 mai 2005, à la session de clôture du troisième sommet des chefs d'État ou de gouvernement des États membres du Conseil de l'Europe, Terry Davis, secrétaire général de l'organisation, fait le point sur les résultats du sommet.
"Le Conseil de l'Europe s'interroge sur son avenir en matière de supervision des droits de l'homme" dans Le Monde (17 mai 2005)
TexteLe 17 mai 2005, lors du troisième sommet du Conseil de l’Europe qui se tient à Varsovie depuis la veille, le quotidien français Le Monde résume les enjeux d’une réunion consacrée à renforcer le mandat politique de l’organisation et à le délimiter par rapport à celui de l’Union européenne.
"Le Conseil de l'Europe en quête d'identité" dans Luxemburger Wort (18 mai 2005)
TexteLe 18 mai 2005, au lendemain de la clôture du troisième sommet du Conseil de l'Europe, qui se tient à Varsovie les 16 et 17 mai, le quotidien Luxemburger Wort commente le déroulement d'une rencontre fondamentalement marquée par la question de la clarification du rôle du Conseil de l'Europe dans le paysage des organisations européennes et en particulier par la nécessité de redéfinir ses relations avec l'Union européenne.
"Le Conseil de l'Europe dynamité par la Russie" dans Le Monde (1er juillet 2005)
TexteParu le 1er juillet 2005 dans le quotidien français Le Monde, l’article analyse l’influence de la Russie, membre du Conseil de l’Europe depuis 1996, dans l’aggravation de la crise d’identité que traverse l’organisation au tournant du XXIème siècle.
Communication de Thorbjørn Jagland sur les progrès de la réforme du Conseil de l’Europe (Strasbourg, 11 avril 2011)
TexteLe 11 avril 2011, lors de la deuxième partie de la session ordinaire de 2011 de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Thorbjørn Jagland, secrétaire général de l’organisation, pointe les nouveaux défis politiques auxquels le Conseil devra faire face et souligne la nécessité d’achever la réforme de l’organisation.