L’avant-propos de l’annuaire 2001-2002 du Comité consultatif de la CECA dresse le bilan des dernières réalisations du Comité sous la présidence d’Enrico Gibellieri, dont le mandat arrive à terme le 23 juillet 2002 avec l’expiration du traité CECA.

Règlement intérieur du Comité consultatif de la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales, adopté par le Comité consultatif le 29 octobre 1998.

Le 6 mars 2002, face à la situation de crise que traverse la sidérurgie des États-Unis et à la décision du président George Bush de réduire les importations d’acier vers son pays, Enrico Gibellieri, président du Comité consultatif de la CECA, défend les instruments du traité CECA — quelques mois avant son expiration — comme modèle à suivre pour la gestion efficace des crises des grands secteurs industriels partout dans le monde.

Le Comité des ministres du Conseil de l'Europe peut constituer des comités à caractère consultatif ou technique.

Premier Règlement intérieur du Comité consultatif de la CECA, adopté au cours de la 4e séance plénière du 22 avril 1953.

Liste des présidents du Comité consultatif de la CECA de 1953 à 2002.

Vue d'ensemble de la première session du Comité consultatif auprès de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), à Luxembourg, le 26 janvier 1953.

Allocution de Jean Monnet, Président de la Haute Autorité de 1952 à 1955, à l’occasion de la première réunion du Comité consultatif de la CECA, tenue le 26 janvier 1953 à l’Hôtel de Ville de Luxembourg. À la veille de l’établissement du marché commun du charbon et de l’acier, Jean Monnet demande, au nom de la Haute Autorité, l’avis du Comité consultatif sur les nouveaux régimes de prix à instaurer dans la Communauté. La Haute Autorité prendra ensuite des décisions afin d’éliminer les mesures de discrimination et de défense existant dans les six pays fondateurs et constituant un obstacle à la circulation des produits.