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364 résultats pour : Haute Autorité
Conférence de presse de Dino Del Bo sur les recommandations adoptées par la Haute Autorité de la CECA pour protéger le marché sidérurgique communautaire (Luxembourg, 16 janvier 1964)
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Le 16 janvier 1964, à l'occasion d'une conférence de presse, Dino Del Bo, président de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) précise les objectifs des deux recommandations adoptées par la Haute Autorité pour protéger le marché sidérurgique communautaire.
Note interne de la Haute Autorité de la CECA sur la question de l'accord d'association avec l'Autriche (Luxembourg, 5 juin 1959)
Texte
Le 5 juin 1959, de retour d'un déplacement en Autriche, Tony Rollman, directeur de la division Acier de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), expose dans une note interne la position de l'industrie sidérurgique autrichienne dans la perspective de la conclusion d'un accord d'association entre l'Autriche et la CECA.
Note interne de la Haute Autorité de la CECA sur les négociations entre la CEE et l'Autriche (12 juillet 1963)
Texte
Le 12 juillet 1963, suite aux conversations exploratoires entre les représentants du gouvernement autrichien et ceux de la Commission de la Communauté économique européenne (CEE), Jacques Boullier, fonctionnaire au secrétariat général de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), détaille l'attitude des uns et des autres par rapport à l'éventuelle association de l'Autriche au Marché commun européen.
Note interne de la Haute Autorité de la CECA sur les conversations exploratoires entre la CEE et l'Autriche (25 septembre 1963)
Texte
Le 25 septembre 1963, suite aux conversations exploratoires entre les représentants du gouvernement autrichien et de la Commission de la Communauté économique européenne (CEE), Jacques Boullier, fonctionnaire à la direction des Relations extérieures au sein du secrétariat général de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), adresse à Charles Reichling, directeur des Relations extérieures au secrétariat général, une note interne dans laquelle il décrit la position prudente de l'Autriche par rapport à une éventuelle association au Marché commun.
Arrêt de la Cour de justice, République italienne c. Haute Autorité, affaire 2-54 (20 décembre 1954)
Texte
Il découle de cet arrêt que l'absence de consultation du Comité consultatif, dans le cas où elle serait obligatoire, constitue une violation du Traité ou des formes substantielles qui, même en n'ayant pas été invoquée par le requérant, pourrait entraîner l'annulation d'office par la Cour.
Interview de Jacques-René Rabier: l'organisation administrative de la Haute Autorité à ses débuts (Luxembourg, 8 février 2002)
Vidéo
Dans cette interview, Jacques-René Rabier, collaborateur auprès de Jean Monnet à la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) de 1953 à 1955 et directeur du service d'information de la Haute Autorité de 1953 à 1958, revient sur l'organisation administrative de la Haute Autorité sous la présidence de Jean Monnet à Luxembourg.