Les Plans Fouchet
Les Plans Fouchet
Les Plans Fouchet
TexteVers les Plans Fouchet
Mémorandum interne de la Commission européenne sur les propositions du général de Gaulle concernant la coopération politique des Six (Bruxelles, 24 janvier 1961)
Texte Le 24 janvier 1961, un mémorandum interne détaille les discussions au sein de la Commission européenne autour des propositions françaises relatives à la coopération politique européenne des Six.
Communiqué de presse du Sommet de Paris (10 et 11 février 1961)
TexteRéunis à Paris les 10 et 11 février 1961, les chefs d'État ou de gouvernement des Six décident d'instituer, sous la présidence du diplomate français Christian Fouchet, une commission intergouvernementale chargée d'avancer des propositions pour la coopération politique européenne (CPE).
Mémorandum des membres néerlandais de la Haute Autorité et des Commissions de la CEE et Euratom (Mai 1961)
TexteEn mai 1961, les membres néerlandais de la Haute Autorité de la CECA et des Commissions de la CEE et de l'Euratom rédigent un mémorandum commun en vue de la conférence de Bonn prévue pour le 19 mai et finalement reportée au 18 juillet.
Rapport de la Commission d'étude sur le problème de la coopération politique (1961)
TexteInstituée à l'issue du sommet de Paris des 10 et 11 février 1961, la commission Fouchet sur le problème de la coopération politique européenne publie son rapport intérimaire le 19 octobre 1961.
Compte rendu des entretiens entre Paul-Henri Spaak et Eugène Schaus (3 juin 1961)
TexteLe 3 juin 1961, Paul-Henri Spaak, ministre belge des Affaires étrangères, s'entretient avec Eugène Schaus, représentant luxembourgeois auprès des Communautés européennes, au sujet de la coopération politique européenne.
Lettre de Albert Borschette à Eugène Schaus (19 juin 1961)
TexteLe 19 juin 1961, le représentant luxembourgeois auprès des Communautés européennes, Albert Borschette adresse une lettre à Eugène Schaus, ministre des Affaires étrangères, dans laquelle il marque sa déception quant au contenu du mémorandum de Paul-Henri Spaak sur la coopération politique européenne.
Communiqué officiel adopté par les chefs d’Etat ou de Gouvernement des Six (Bonn, 18 juillet 1961)
TexteLe 18 juillet 1961, réunis à Bad Godesberg, près de Bonn, les chefs d'État ou de gouvernement des Six réitèrent leur intention de poursuivre leurs efforts en faveur d'une Europe politique.
Caricature de HeKo sur l’action franco-allemande en faveur de l'Europe politique : la réunion des Six à Bad Godesberg (19 juillet 1961)
Image«Patience Europa – chaque chose en son temps!» Le 19 juillet 1961, au lendemain de la réunion des Six à Bad Godesberg (Bonn), le caricaturiste allemand Herbert Kolfhaus illustre les efforts des Six en faveur de la coopération politique européenne et insiste notamment sur le rôle joué par le chancelier allemand Konrad Adenauer et le président français de Gaulle dans ce processus.
Résolution de l'Assemblée parlementaire européenne sur la coopération politique entre les États membres des Communautés européennes (19 septembre 1961)
TexteLe 19 septembre 1961, l'Assemblée parlementaire européenne adopte une résolution dans laquelle elle insiste sur la nécessité de mettre en place une coopération politique entre les Six.
Projets de traités
Compte rendu de la réunion de la Commission politique européenne (19 octobre 1961)
TexteLe 19 octobre 1961, lors de la réunion de la Commission politique européenne, les partenaires de la France débattent sur le projet de traité (Plan Fouchet I) présenté par Christian Fouchet, qui prévoit l'établissement d'une union d'États indissoluble fondée sur la coopération intergouvernementale et le respect de l'identité des peuples et des États membres.
Projet de traité - Plan Fouchet I (2 novembre 1961)
TexteLes 19 octobre et 2 novembre 1961, conformément à la mission confiée le 18 juillet 1961 par la conférence des chefs d'État et de gouvernement des Six réunis à Bonn, la commission Fouchet présente un premier projet de traité d'Union politique européenne (Plan Fouchet I).
Rapport de la Commission politique sur le projet de Traité établissant une Union des peuples d'Europe (18 décembre 1961)
TexteEn décembre 1961, la Commission politique de l'Assemblée parlementaire européenne présente ses recommandations sur le projet de Traité établissant une Union des peuples d'Europe.
Projet de traité - Plan Fouchet II (18 janvier 1962)
TexteLe 18 janvier 1962, la commission Fouchet présente la deuxième version du projet de traité sur l'Union politique européenne (Plan Fouchet II).
Compte rendu de la réunion de la Commission politique européenne (18 janvier 1962)
TexteLe 18 janvier 1962, en conclusion de la réunion de la Commission politique européenne, un compte rendu détaille les réactions des partenaires de la France à la deuxième version du projet de traité sur l'Union politique européenne (Plan Fouchet II).
Contre-proposition de traité établie par les cinq partenaires de la France (20 janvier 1962)
TexteLe 20 janvier 1962, refusant la seconde mouture du Plan Fouchet (Plan Fouchet II) proposée le 18 janvier 1962 par la France, ses cinq partenaires publient à leur tour un contre-projet de traité d'Union politique européenne.
Compte rendu de la réunion de la Commission politique européenne (25 janvier 1962)
TexteLe 25 janvier 1962, après la réunion de la Commission politique européenne, un compte-rendu sur les négociations du Plan Fouchet (Plan Fouchet II), détaille la position des différents pays européens quant à la mise en place d'un traité d'Union politique européenne.
Christian Fouchet
ImageChristian Fouchet, ambassadeur de France au Danemark de 1958 à 1962 et président de la commission intergouvernementale instituée par le sommet de Paris les 10 et 11 février 1961 afin d'élaborer un projet d'union politique européenne.
Témoignages en France
"La France proposera à ses partenaires de la CEE une union qui bouleversera les structures de l'Alliance" dans Combat (3 novembre 1961)
TexteLe 3 novembre 1961, le quotidien français Combat détaille les lignes directrices du Plan Fouchet pour un projet de traité d'Union politique européenne.
"Europe: Une alternative" dans Démocratie 62 (22 février 1962)
TexteLe 22 février 1962, le périodique français Démocratie 62 analyse les causes de blocage des négociations relatives au Plan Fouchet et se penche sur les conditions d'une relance de l'Europe politique.
"L'Europe de 1962: un projet d'union d'États" dans Le Figaro (6 mars 1969)
TexteLe 6 mars 1969, Christian Fouchet, député UDR et ancien président du comité chargé d'étudier les projets d'union politique des Six, revient sur les raisons de l'échec d'une Europe politique dans les colonnes du quotidien conservateur français Le Figaro.
Témoignage de Christian Fouchet dans Le Monde (11 avril 1972)
TexteEn avril 1972, soit dix ans après l'échec du Plan Fouchet, le diplomate français Christian Fouchet expose dans les colonnes du quotidien Le Monde les raisons ayant conduit à l'échec d'une tentative d'union politique en Europe.
Christian Fouchet, Mémoires d'hier et de demain
TexteDans ses Mémoires, Christian Fouchet rappelle les raisons qui ont conduit à l'échec successif des Plans Fouchet I et II d'union politique européenne et fustige les dissensions entre les partenaires du Benelux.
Robert Marjolin, Le travail d'une vie: Mémoires (1911-1986)
TexteDans ses Mémoires, Robert Marjolin évoque les difficiles pourparlers liés au projet d'union politique européenne et rappelle l'attitude particulière des trois partenaires du Benelux.
Réactions des partenaires
Lettre de Albert Borschette à Eugène Schaus (8 novembre 1961)
TexteLe 8 novembre 1961, Albert Borschette, représentant permanent du Luxembourg auprès des Communautés européennes, adresse une lettre à son ministre des Affaires étrangères, dans laquellle il évoque les positions de l'Italie, de la Belgique et de la République fédérale d'Allemagne à l'égard du projet français de traité d'Union politique européenne (Plan Fouchet I).
Réactions des partenaires
"Les difficultés de l'Europe politique" dans Le Monde (27 novembre 1961)
TexteLe 27 novembre 1961, le quotidien français Le Monde détaille les positions des partenaires européens de la France au sujet de la mise en place d'une Europe politique.
"Du Plan Fouchet à l'Union des peuples européens" dans Luxemburger Wort (22 Décembre 1961)
TexteLe 22 décembre 1961, le quotidien Luxemburger Wort se penche sur le déroulement des négociations intergouvernementales consacrées à l'examen du Plan Fouchet.
Conférence de Henri Brugmans sur les problèmes de l'intégration politique européenne (9 janvier 1962)
TexteLe 9 janvier 1962, Henri Brugmans, recteur du Collège d'Europe à Bruges, donne à l'Institut d'études européennes de Strasbourg une conférence sur le Plan Fouchet et sur les problèmes de l'intégration politique européenne.
Note circulaire de Maurice Couve de Murville (Paris, 20 janvier 1962)
TexteLe 20 janvier 1962, Maurice Couve de Murville, ministre français des Affaires étrangères, adresse une note circulaire aux représentants diplomatiques de la France pour les informer du contenu de la dernière réunion de la Commission d'études du projet d'union politique européenne (18 janvier 1962).
"Une réunion des chefs de gouvernement des Six pourrait être nécessaire" dans Le Monde (23 janvier 1962)
TexteLe 23 janvier 1962, le quotidien français Le Monde commente le rejet par les Pays-Bas du second projet d'union politique européenne (Plan Fouchet II).
Konrad Adenauer, Mémoires
TexteDans ses Mémoires, l'ancien chancelier allemand Konrad Adenauer évoque sa rencontre, le 15 février 1962, avec le président français Charles de Gaulle et rappelle l'insistance du général pour une union politique européenne telle qu'envisagée par le Plan Fouchet.
Lettre de Albert Borschette à Eugène Schaus (Bruxelles, 12 février 1962)
TexteLe 12 février 1962, Albert Borschette, représentant permanent du Luxembourg auprès des Communautés européennes, adresse à Eugène Schaus, ministre luxembourgeois des Affaires étrangères, une lettre dans laquelle il met en lumière les raisons institutionnelles qui ont conduit, le 18 janvier 1962, la France à proposer à ses partenaires européens un nouveau projet (Plan Fouchet II) d'Union d'États européens en retrait sur les projets précédents.
Albert Borschette
ImageAlbert Borschette, représentant permanent du Luxembourg auprès des Communautés européennes.
Note de Pierre Pescatore au président du gouvernement luxembourgeois et aux légations luxembourgeoises à l'étranger (16 février 1962)
TexteLe 16 février 1962, Pierre Pescatore, directeur politique au ministère luxembourgeois des Affaires étrangères, rédige une note relative aux entretiens entre le général de Gaulle et le chancelier Konrad Adenauer à Baden-Baden sur la coopération politique européenne.
"Plan pour l'unification de l'Europe" dans Deutsche Zeitung (17 février 1962)
TexteLe 17 février 1962, le quotidien allemand Deutsche Zeitung décrit l'évolution des négociations intergouvernementales consacrées à l'examen du Plan Fouchet.
Lettre d'Etienne de Crouy-Chanel à Maurice Couve de Murville (La Haye, 3 mars 1962)
TexteLe 3 mars 1962, Étienne de Crouy-Chanel, ambassadeur de France aux Pays-Bas, décrit à Maurice Couve de Murville, ministre français des Affaires étrangères, les raisons politiques du refus du Plan Fouchet par les gouvernements belges et néerlandais.
Entretien avec Paul-Henri Spaak dans Opera Mundi Europe (9 mai 1962)
TexteLe 9 mai 1962, l'hebdomadaire français Opera Mundi Europe, publie un entretien avec Paul-Henri Spaak, ministre belge des Affaires étrangères, quant à la question de l'Europe politique.
Gerhard Schröder
PasseportL'échec de l'Europe politique
Charles de Gaulle, Mémoires d'espoir
TexteDans ses Mémoires, le général de Gaulle évoque les circonstances de l'échec final, le 17 avril 1962, des négociations Fouchet.
"Gerhard Schröder: Poursuivre la négociation" dans Communauté européenne
TexteLe 17 avril 1962, à l'issue de la réunion à Paris des ministres des Affaires étrangères des Six pour discuter de l'organisation politique de l'Europe, l'Allemand Gerhard Schroeder fait une déclaration dans laquelle il encourage la poursuite de la négociation.
"La responsabilité de De Gaulle dans la rupture entre les Six" dans Corriere della Sera (19 avril 1962)
TexteLe 19 avril 1962, le quotidien italien Corriere della Sera analyse les causes de l'échec des négociations diplomatiques consacrées à la mise en place d'une union politique européenne
"Des idées pour l'Europe" dans Corriere della Sera (25 avril 1962)
TexteLe 25 avril 1962, commentant l'échec des négociations diplomatiques sur le Plan Fouchet II, le quotidien italien Corriere della Sera plaide pour un accord des Six au sujet d'une union politique de l'Europe
Conférence de presse de Eugène Schaus (Luxembourg, 27 avril 1962)
TexteLe 27 avril 1962, lors d'une conférence de presse, le ministre luxembourgeois des Affaires étrangères, Eugène Schaus, espère une relance des négociations sur la question de l'Europe politique.
Conférence de presse de Charles de Gaulle (Paris, 15 mai 1962)
TexteLe 15 mai 1962, répondant aux journalistes qui l'interrogent sur l'échec du Plan Fouchet, le général de Gaulle attaque les thèses supranationales et atlantistes pour défendre une nouvelle fois sa conception d'une Europe des patries.
"L'union politique européenne: Impasse ... ou nouveau départ ?" dans Courrier socialiste européen (Mai 1962)
TexteEn mai 1962, après l'échec de la conférence des ministres européens des Affaires étrangères à Paris, Fernand Dehousse constate, dans le mensuel Courrier socialiste européen, les profonds désaccords des Six sur la question de l'Europe politique.
"Joseph Luns: Le moment de dire non était venu" dans Communauté européenne (Mai 1962)
TexteEn mai 1962, le mensuel Communauté européenne reproduit un extrait de la déclaration faite par Joseph Luns, ministre néerlandais des Affaires étrangères, au lendemain de la rencontre, le 17 avril 1962 à Paris, des ministres des Affaires étrangères des Six au sujet d'un traité d'union politique européenne
Discours de Gerhard Schröder (Dortmund, 4 juillet 1962)
TexteLe 4 juillet 1962, Gerhard Schröder, ministre allemand des Affaires étrangères, prononce lors du congrès du Parti chrétien-démocrate (CDU) à Dortmund un discours dans lequel il insiste sur l'importance d'une union politique européenne.
Konrad Adenauer, Mémoires
TexteEn visite officielle en France du 2 au 8 juillet 1962, le chancelier allemand Konrad Adenauer discute avec le général de Gaulle des chances de succès du projet de coopération politique européenne.
Herbert Blankenhorn, Verständnis und Verständigung
TexteDans son journal, Herbert Blankenhorn, conseiller diplomatique de Konrad Adenauer au ministère allemand des Affaires étrangères et ambassadeur de la RFA auprès de l'OTAN de 1955 à 1959, dresse le compte-rendu des négociations sur une union politique européenne à Paris du 16 au 18 avril 1962.