Organisation et fonctionnement
Organisation et fonctionnement
Organisation et fonctionnement
Recommandations finales des consultations d'Helsinki (8 juin 1973)
TextLes Recommandations finales des Consultations d'Helsinki (RFCH), adoptées lors des négociations diplomatiques qui se tiennent dans la capitale finlandaise du 22 novembre 1972 au 8 juin 1973, définissent les règles de procédure de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE).
Organigramme de la phase II de la CSCE (Genève, 18 septembre 1973 - 21 juillet 1975)
SchemaOrganigramme des organes et groupes de travail de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE), qui se réunissent pendant la deuxième phase de la Conférence à Genève du 18 septembre 1973 au 21 juillet 1975.
Charte de Paris pour une nouvelle Europe (Paris, 21 novembre 1990)
TextC'est la Charte de Paris pour une nouvelle Europe, signée à Paris le 21 novembre 1990, qui dote la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) d'une structure institutionnelle permanente.
Document de Prague sur le développement ultérieur des institutions et structures de la CSCE (30 janvier 1992)
TextLors de la deuxième réunion du Conseil de la CSCE, qui se tient à Prague les 30 et 31 janvier 1992, les ministres des Affaires étrangères des États participants adoptent le Document de Prague sur le développement ultérieur des institutions et structures de la CSCE.
L'institutionnalisation progressive de la CSCE/ l'OSCE (1990-1999)
TabelleTableau montrant l’évolution des structures institutionnelles de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE), et successivement de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), depuis leur mise en place par la Charte de Paris pour une nouvelle Europe en 1990 et suite aux différents aménagements institutionnels effectués notamment par les décisions des conférences d’examen et du conseil ministériel jusqu’à 1999.
Organigramme de l'OSCE
TextSchéma montrant les structures et institutions de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE).
Président en exercice et troïka
Entretien avec Pierre Chevalier dans La Libre Belgique (2 janvier 2006)
TextLe 2 janvier 2006, à l’occasion du début de la présidence belge de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), le quotidien La Libre Belgique publie un entretien avec Pierre Chevalier, représentant du ministre belge des Affaires étrangères et président en exercice de l’OSCE en 2006, Karel De Gucht, pendant l’année de la présidence.
Présidents en exercice de l'OSCE (1991-2013)
TabelleListe des présidents en exercice de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) depuis 1991.
La troïka de l'OSCE
BildLa troïka ministérielle de l'OSCE en 2002, représentant (de gauche à droite) la Roumanie, le Portugal et les Pays-Bas (Présidents en exercice précédent, présent et suivant).
Carlo Jean, représentant personnel du Président en exercice de l'OSCE
BildSur la photo, un des Représentants personnels du Président en exercice de l'OSCE, le général Carlo Jean (au milieu), avec les représentants des parties, lors de la troisième Conférence d'examen de l'application de l'article II de l'Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine (Accord de paix de Dayton du 14 décembre 1995), tenue à Vienne du 19 au 21 février 2001.
Jaap de Hoop Scheffer, Président en exercice de l'OSCE (2003)
BildJaap de Hoop Scheffer (Pays-Bas), Président en exercice de l'OSCE en 2003.
Jaap de Hoop Scheffer et Justus de Visser
BildJaap de Hoop Scheffer, Président en exercice de l'OSCE en 2003, avec l'Ambassadeur Justus de Visser, président du Conseil permanent.
Miguel Angel Moratinos
BildMiguel Angel Moratinos (Espagne), président en exercice de l'OSCE en 2007.
Président en exercice et troïka
Conseil ministériel et Conseil permanent
Décisions de la quatrième réunion du Conseil: extrait sur les structures et opérations de la CSCE (Rome, 1er décembre 1993)
TextLors de sa quatrième réunion, tenue à Rome du 30 novembre au 1er décembre 1993, le Conseil de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) crée à Vienne le Comité permanent de la CSCE.
Document de Budapest: extrait sur le renforcement de la CSCE (6 décembre 1994)
TextLors du sommet de Budapest des 5 et 6 décembre 1994, les États participant à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) décident de changer le nom du Conseil de la CSCE en Conseil ministériel, du Comité des hauts fonctionnaires en Conseil supérieur et du Comité permanent en Conseil permanent.
Conseil ministériel de l'OSCE (Porto, 7 décembre 2002)
BildPhoto de la réunion annuelle des ministres des affaires étrangères de l'OSCE, le 7 décembre 2002 à Porto.
Conseil permanent de l'OSCE
BildLe Conseil permanent est le principal organe permanent de l'OSCE chargé des consultations et de la prise des décisions sur le plan politique. Ses membres, les représentants permanents des États participants, se réunissent une fois par semaine au Centre de congrès de la Hofburg, à Vienne.
Réunion du Conseil permanent de l'OSCE (I)
BildLe Conseil permanent de l'OSCE tient une réunion hebdomadaire à Vienne. Sur la photo, une réunion du Conseil permanent en mars 2001.
Réunion du Conseil permanent de l'OSCE (II)
BildLe Conseil permanent de l'OSCE tient une réunion hebdomadaire à Vienne. Sur la photo, une réunion du Conseil permanent en mars 2001.
Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme
Document de Prague: extrait sur la dimension humaine (31 janvier 1992)
TextLors de sa réunion à Prague les 30 et 31 janvier 1992, le Conseil de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) crée le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme (BIDDH).
Document du Sommet d'Helsinki: extrait sur la dimension humaine (10 juillet 1992)
TextLes États participant à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE), réunis à Helsinki le 9 et le 10 juillet 1992, décident d'accroître le rôle du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme (BIDDH) pour en faire la principale institution de la dimension humaine.
Christian Strohal, directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme de l'OSCE
BildL'Ambassadeur luxembourgeois Christian Strohal (à droite) succède début 2003 à l'Ambassadeur Gerard Stoudmann comme directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme de l'OSCE.
Janez Lenarčič, directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme de l'OSCE
BildJanez Lenarčič (Slovénie), directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme de l'OSCE depuis juillet 2008.
Le bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme de l'OSCE
VideoPrésentation du bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’OSCE à Varsovie, en particulier son rôle dans les domaines de la démocratisation, le respect des droits de l’homme, la garantie de l’État de droit et la promotion de la tolérance.
Haut commissaire pour les minorités nationales
Document du Sommet d'Helsinki: extrait sur le Haut Commissaire pour les minorités nationales (10 juillet 1992)
TextLes États participant à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE), réunis à Helsinki le 9 et le 10 juillet 1992, créent le poste du Haut Commissaire pour les minorités nationales.
Max van der Stoel, premier haut commissaire de l'OSCE pour les minorités nationales
BildMax van der Stoel, premier haut commissaire de l'OSCE pour les minorités nationales, du 15 décembre 1992 au 30 juin 2001.
Discours de Max van der Stoel (Vienne, 22 juin 2001)
TextLe 22 juin 2001, Max van der Stoel, haut commissaire de l'OSCE pour les minorités nationales depuis la création du poste en décembre 1992, prononce un discours d'adieu devant le Conseil permanent après huit ans d'exercice.
Discours de Daan Everts (31 janvier 2003)
TextDiscours de Daan Everts, représentant personnel du Président en exercice de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), à l'occasion du 10ème anniversaire de la création du poste de haut commissaire de l'OSCE pour les minorités nationales.
Rolf Ekéus, haut commissaire de l'OSCE pour les minorités nationales
BildRolf Ekéus (Suède), haut commissaire de l'OSCE pour les minorités nationales du 1er juillet 2001 au 3 juillet 2007.
Knut Vollebaek, haut-commissaire de l'OSCE pour les minorités nationales
BildKnut Vollebaek (Norvège), haut commissaire de l'OSCE pour les minorités nationales depuis le 4 juillet 2007.
Le haut commissaire pour les minorités nationales de l'OSCE
VideoPrésentation des tâches du haut commissaire pour les minorités nationales de l’OSCE dans la prévention et la résolution des conflits ethniques: détection de problèmes, alerte rapide et proposition de solutions afin de maintenir la paix et la stabilité dans le cadre d’un État démocratique garantissant le respect des droits de l’homme.
Représentant de l'OSCE pour la liberté des médias
Décision n° 193 du Conseil permanent de l'OSCE (5 novembre 1997)
TextLe 5 novembre 1997, les États participants de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) créent le poste de Représentant de l'OSCE pour la liberté des médias.
Discours de Freimut Duve (Copenhague, 18 décembre 1997)
TextLe 18 décembre 1997, Freimut Duve prononce un discours devant le Conseil ministériel de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) avant de prendre possession de son poste de représentant de l'OSCE pour la liberté des médias, le 1er janvier 1998.
Freimut Duve, représentant de l'OSCE pour la liberté des médias
BildFreimut Duve (Allemagne), premier représentant de l'OSCE pour la liberté des médias du 1er janvier 1998 jusqu'en décembre 2003.
"Le Représentant de l'OSCE pour la liberté des médias" dans Helsinki Monitor
TextDans un article paru en 1998 dans la publication trimestrielle Helsinki Monitor, la diplomate Anne Ruth Herkes décrit l'origine, le but et l'étendue du mandat au poste de Représentant de l'OSCE pour la liberté des médias tel que défini en 1997.
"En lutte avec le Putinistan" dans Die Zeit (8 janvier 2004)
TextParu dans l’hebdomadaire allemand Die Zeit le 8 janvier 2004, quelques jours après la fin du mandat de Freimut Duve comme premier représentant de l'OSCE pour la liberté des médias, l’article dresse le portrait d’un homme politique engagé dans la défense de la liberté d’expression et de la démocratie.
Représentant de l'OSCE pour la liberté des médias
Miklos Haraszti, représentant de l'OSCE pour la liberté des médias
BildMiklos Haraszti (Hongrie), représentant de l'OSCE pour la liberté des médias de mars 2004 à mars 2010.
Dunja Mijatovic, représentante de l'OSCE pour la liberté des médias
BildDunja Mijatovic (Bosnie-Herzégovine), représentante de l'OSCE pour la liberté des médias depuis le 11 mars 2010.
Le représentant de l'OSCE pour la liberté des médias
VideoPrésentation des tâches du représentant de l'OSCE pour la liberté des médias: détection de violations de la liberté de la presse, mise en garde au gouvernement responsable, envoi d'observateurs sur place et soumission des critiques au Conseil permanent.
Assemblée parlementaire
Résolution finale de la Conférence de Madrid (2-3 avril 1991)
TextLes délégations des Parlements des États participant à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE), réunies à Madrid le 2 et le 3 avril 1991, adoptent le texte de la Résolution finale concernant l’établissement de l’Assemblée parlementaire de la CSCE.
Document de Prague: extrait sur l'Assemblée parlementaire (31 janvier 1992)
TextLors de sa réunion à Prague les 30 et 31 janvier 1992, le Conseil de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) décide de renforcer le rôle de l'Assemblée parlementaire en stimulant un véritable dialogue entre les deux institutions.
Déclaration de Budapest de l'Assemblée parlementaire de la CSCE (5 juillet 1992)
TextLa session inaugurale de l'Assemblée parlementaire de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) se tient à Budapest le 5 juillet 1992.
Session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Paris, juillet 2001)
BildL'Assemblée parlementaire de l'OSCE se réunit deux fois par an. La "réunion d'hiver" se tient à Vienne, à la Hofburg, normalement en février. La "session annuelle" de juillet est itinérante. Sur la photo, la 10ème "session annuelle" qui s'est tenue à Paris en juillet 2001.
Session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Berlin, juillet 2002)
BildL'Assemblée parlementaire de l'OSCE se réunit deux fois par an. La "réunion d'hiver" se tient à Vienne, à la Hofburg, normalement en février. La "session annuelle" de juillet est itinérante. Sur la photo, la 11ème "session annuelle" qui s'est tenue à Berlin en juillet 2002.
Présidents de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE
TabellePrésidents de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE depuis 1992.
Ilkka Suominen
BildIlkka Suominen (Finlande), premier président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE de 1992 à 1994.
Frank Swaelen
BildFrank Swaelen (Belgique), président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE de 1994 à 1996.
Javier Rupérez
BildJavier Rupérez (Espagne), président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE de 1996 à 1998.
Helle Degn
BildHelle Degn (Danemark), présidente de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE de 1998 à 2000.
Adrian Severin
BildAdrian Severin (Roumanie), président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE de 2000 à 2002.
Bruce George
BildBruce George (Royaume-Uni), président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE de 2002 à 2004.
Alcee L. Hastings
BildAlcee L. Hastings (États-Unis), président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE de 2004 à 2006.
Göran Lennmarker
BildGöran Lennmarker (Suède), président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE de 2006 à 2008.
João Soares
BildJoão Soares (Portugal), président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE de 2008 à 2010.
Petros Efthymiou
BildPetros Efthymiou (Grèce), président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE de 2010 à 2012.
Riccardo Migliori
BildRiccardo Migliori (Italie), président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE depuis juin 2012.
Cour de conciliation et d'arbitrage
Convention relative à la conciliation et à l'arbitrage au sein de la CSCE (Stockholm, 15 décembre 1992)
TextLe 15 décembre 1992, les États participant à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) signent à Stockholm la Convention relative à la conciliation et à l'arbitrage au sein de la CSCE.
Liste des signatures, ratifications et accessions à la Convention de Stockholm
TabelleListe montrant les signatures et les ratifications ou accessions concernant la Convention relative à la conciliation et à l'arbitrage au sein de l'OSCE à la date du 26 juin 2003.
Règlement de la Cour de conciliation et d'arbitrage au sein de l'OSCE (1er février 1997)
TextRèglement de la Cour de conciliation et d'arbitrage au sein de l'OSCE, du 1er février 1997, adopté par la Cour de conciliation et d'arbitrage et approuvé par les États parties à la Convention de Stockholm du 15 décembre 1992.
Membres et membres suppléants de la Cour de conciliation et d'arbitrage
TabelleListe des membres et membres suppléants de la Cour de conciliation et d'arbitrage au sein de l'OSCE, à la date du 22 août 2005.
Secrétaires généraux
Résumé des Conclusions de la troisième réunion du Conseil: extrait sur le secrétaire général (Stockholm, 14 et 15 décembre 1992)
TextLors de sa troisième réunion à Stockholm les 14 et 15 décembre 1992, le Conseil de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) décide de créer un poste de secrétaire général.
Secrétaires généraux
Wilhelm Höynck, secrétaire général de l'OSCE (1993-1996)
BildWilhelm Höynck (Allemagne), premier secrétaire général de l'OSCE du 15 juin 1993 au 15 juin 1996.
Giancarlo Aragona, secrétaire général de l'OSCE (1996-1999)
BildGiancarlo Aragona (Italie), secrétaire général de l'OSCE du 15 juin 1996 au 15 juin 1999.
Ján Kubiš, secrétaire général de l'OSCE (1999-2005)
BildJán Kubiš (Slovaquie), secrétaire général de l'OSCE du 15 juin 1999 au 20 juin 2005.
Marc Perrin de Brichambaut, secrétaire général de l'OSCE (2005-2011)
BildMarc Perrin de Brichambaut (France), secrétaire général de l'OSCE de juin 2005 à juin 2011.
Lamberto Zannier, secrétaire général de l'OSCE
BildLamberto Zannier (Italie), secrétaire général de l'OSCE depuis le 1er juillet 2011.
Secrétariat de l'OSCE
BildLe Secrétariat de l'OSCE, établi à Vienne, fournit un appui administratif et opérationnel à l'organisation.
Coordinateur des activités économiques et environnementales
Décision n° 194 du Conseil permanent de l'OSCE (5 novembre 1997)
TextLe 5 novembre 1997, les États participants de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) créent le poste de Coordinateur des activités économiques et environnementales au sein du secrétariat.
Marcin Swiecicki, coordinateur des activités économiques et environnementales de l'OSCE
BildMarcin Swiecicki (Pologne), coordinateur des activités économiques et environnementales de l'OSCE de février 2002 à juin 2005.
Bernard Snoy, coordinateur des activités économiques et environnementales de l'OSCE
BildBernard Snoy et d'Oppuers (Belgique), coordinateur des activités économiques et environnementales de l'OSCE de 2005 à 2008.
Goran Svilanovic, coordinateur des activités économiques et environnementales de l'OSCE
BildGoran Svilanovic (Serbie), coordinateur des activités économiques et environnementales de l'OSCE depuis 2008.