Die Regierungsverhandlungen
Die Regierungsverhandlungen
Auf dem Weg zur Regierungskonferenz (RK) von 1996
Jean-Luc Dehaene, La CIG de 1996 et l'avenir de l'Europe (Juin 1995)
TexteEn juin 1995, Jean-Luc Dehaene, Premier ministre de la Belgique, souligne l'importance pour l'unification de l'Europe de la future Conférence intergouvernementale (CIG) pour la révision du traité sur l'Union européenne.
"La CIG 1996: un exercice à haut risque" dans Revue du Marché commun et de l'Union européenne (Octobre 1995)
TexteEn octobre 1995, la Revue du Marché commun et de l'Union européenne expose les enjeux politiques, institutionnels et économiques de la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 pour la révision du traité sur l'Union européenne.
Contribution de l'UEO à la Conférence intergouvernementale de l'Union européenne de 1996 (Madrid, 14 novembre 1995)
TexteLe 14 novembre 1995, lors du Conseil des ministres de l'Union de l'Europe occidentale (UEO) à Madrid, les États membres de l'UEO apportent leur contribution aux travaux de la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 pour la révision du traité sur l'Union européenne en insistant notamment sur la nature des relations entre l'UEO et l'Union européenne.
"La CIG 96: réponses à quelques questions" dans Revue du Marché commun et de l'Union européenne (Janvier 1996)
TexteEn janvier 1996, Jacques Santer, président de la Commission européenne, Élisabeth Guigou, membre du Parlement européen, Nils Ersbøll, ancien secrétaire général du Conseil de l'Union, Joseph Weyland, ancien représentant permanent du Luxembourg auprès des Communautés européennes, tous membres du groupe de réflexion chargé, sous la présidence de Carlos Westendorp y Cabeza, secrétaire d'État espagnol aux Affaires européennes, de préparer les travaux de la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 pour la révision du traité sur l'Union européenne, répondent dans la Revue du Marché commun et de l'Union européenne à quelques questions sur les enjeux de la CIG.
Déclaration de Jacques Santer sur la CIG (Strasbourg, 28 février 1996)
TexteLe 28 février 1996, Jacques Santer, président de la Commission européenne, décrit à la tribune du Parlement européen à Strasbourg les enjeux de la Conférence intergouvernementale (CIG) devant s'ouvrir le 29 mars à Turin pour réviser le traité sur l'Union européenne.
Intervention de Alain Juppé à l'Assemblée nationale (Paris, 13 mars 1996)
TexteLe 13 mars 1996, Alain Juppé, Premier ministre français, décrit à la tribune de l'Assemblée nationale à Paris les enjeux et les perspectives de succès de la Conférence intergouvernementale (CIG) devant s'ouvrir le 29 mars à Turin afin de réviser le traité sur l'Union européenne.
Conférence de Carlos Westendorp y Cabeza sur la position espagnole concernant la réforme des traités de l'Union européenne (26 mars 1996)
TexteLe 26 mars 1996, Carlos Westendorp y Cabeza, ministre espagnol des Affaires étrangères, prononce à l'Académie royale de jurisprudence et de législation à Madrid un discours dans lequel il décrit la position de l'Espagne par rapport à la révision du traité sur l'Union européenne examinée par la Conférence intergouvernementale (CIG) devant s'ouvrir le 29 mars à Turin.
Marcelino Oreja, La réforme de l'UE, le travail de toute une société
TexteEn juin 1996, Marcelino Oreja, commissaire européen chargé des questions institutionnelles et de la préparation de la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996, publie dans la revue espagnole Política Exterior un article dans lequel il décrit l'enjeu des travaux de la CIG et la nature des réformes de l'Union européenne proposées par la Commission européenne.
Felipe González Márquez, Mettre le cap sur l'Europe
TexteEn 1996, à la veille de la Conférence intergouvernementale (CIG) de révision du traité sur l'Union européenne, Felipe González Márquez, Premier ministre espagnol, publie dans la revue espagnole Política Exterior un article dans lequel il décrit la place de l'Espagne dans l'Union européenne.
Résolution 1108 (1997) de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (28 janvier 1997)
TexteLe 28 janvier 1997, l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe se félicite des perspectives institutionnelles ouvertes par la Conférence intergouvernementale (CIG) des Quinze pour la révision du traité sur l'Union européenne, notamment en ce qui concerne l'élargissement de l'Union.
Elmar Brok, La CIG 1996: pas de 'Maastricht 2'
TexteEn février 1997, Elmar Brok, membre démocrate-chétien (PPE) du Parlement européen et représentant de l'Assemblée à la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 pour la révision du traité sur l'Union européenne, publie dans la revue Common Market Law Review un éditorial dans lequel il examine les positions adoptées par les Quinze au cours des négociations intergouvernementales.
Die Institutionen der Europäischen Union und die RK von 1996
Avis 136/95 du Comité des régions sur la révision du traité sur l'Union européenne (21 avril 1995)
TexteLe 21 avril 1995, dans la perspective de la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 pour la révision du traité sur l'Union européenne, le Comité des régions (CdR) adopte un avis intérimaire dans lequel il s'exprime sur sa mission et sur sa place dans la future structure institutionnelle de l'Union.
Rapport de la Cour de justice des Communautés européennes (Luxembourg, Mai 1995)
TexteEn mai 1995, la Cour de justice des Communautés européennes publie un rapport sur quelques aspects de l'application du traité sur l'Union européenne dans la perspective de la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 chargée de sa révision.
Avis du Comité économique et social sur la CIG de 1996 (23 novembre 1995)
TexteLe 23 novembre 1995, le Comité économique et social (CES) publie un avis sur ses missions dans le contexte de la future Conférence intergouvernementale (CIG) pour la révision du traité sur l'Union européenne.
Avis de la Commission, Renforcer l'Union politique et préparer l'élargissement (28 février 1996)
TexteLe 28 février 1996, dans la perspective de la Conférence intergouvernementale (CIG) devant s'ouvrir le 29 mars 1996 à Turin pour la révision du traité sur l'Union européenne, la Commission européenne rend publiques ses priorités pour renforcer l'Union politique de l'Union européenne et préparer son prochain élargissement.
Erklärung von Jacques Santer zu den Zielsetzungen der RK von 1996 (Dezember 1995)
VidéoIm Hinblick auf die Regierungskonferenz (RK), die am 29. März 1996 in Turin zur Vorbereitung der Revision des Vertrages über die Europäischen Union einberufen werden soll, präsentiert der Präsident der Europäischen Kommission Jacques Santer im Dezember 1995 in Brüssel die Ziele und die Herausforderungen der RK.
Vorlage der Vorschläge der Europäischen Kommission an die RK von 1996 durch Jacques Santer (Februar 1996)
VidéoIm Februar 1996 legt der Präsident der Europäischen Kommission Jacques Santer dem Europäischen Parlament die Ziele und Prioritäten seiner Kommission im Zusammenhang mit den Arbeiten der Regierungskonferenz (RK) dar, die am 29. März 1996 in Turin zur Vorbereitung der Revision des Vertrages über die Europäischen Union einberufen werden soll.
Haltung von Abel Matutes zur RK von 1996
VidéoIn diesem Interview vom Januar 1996 präsentiert Abel Matutes, ehemaliges Mitglied der Europäischen Kommission und Vorsitzender des Ausschusses des Europäischen Parlaments für Auswärtige Angelegenheiten, Sicherheit und Verteidigungspolitik, die Erwartungen, die die Versammlung hinsichtlich der europäischen Verteidigung an die Regierungskonferenz (RK) stellt, die am 29. März 1996 in Turin zur Vorbereitung der Revision des Vertrags über die Europäische Union einberufen werden soll.
Der Westendorp-Bericht (1995)
Photo de famille à l'occasion du Conseil européen de Corfou (25 juin 1994)
ImageLes 24 et 25 juin 1994, lors du Conseil européen de Corfou, les chefs d'État ou de gouvernement des États membres de l'Union européenne décident de créer un groupe de réflexion chargé de préparer la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 devant réviser le traité sur l'Union européenne.
Interview de Michel Barnier sur la CIG et la réforme des institutions (Paris, 10 juillet 1995)
TexteLe 10 juillet 1995, Michel Barnier, ministre français délégué aux Affaires européennes, accorde au quotidien parisien Le Figaro une interview dans laquelle il évoque les travaux du groupe de réflexion chargé de préparer la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 en vue de réviser le traité sur l'Union européenne.
Der Westendorp-Bericht (1995)
Point de presse de Michel Barnier sur les travaux du groupe de réflexion sur la CIG (Bruxelles, 12 septembre 1995)
TexteLe 12 septembre 1995, Michel Barnier, ministre français délégué aux Affaires européennes, tient une conférence de presse à Bruxelles au cours de laquelle il détaille les travaux du groupe de réflexion sur la Conférence intergouvernementale (CIG).
Rapport du groupe de réflexion, Une stratégie pour l’Europe (Bruxelles, 5 décembre 1995)
TexteLe 5 décembre 1995, le groupe de réflexion créé par le Conseil européen de Corfou des 24 et 25 juin 1994 et présidé depuis juin 1995 par Carlos Westendorp y Cabeza, secrétaire d'État espagnol aux Affaires européennes, remet au Conseil européen de Bruxelles son rapport final sur les défis à relever lors de la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 afin d'adapter l'Union européenne aux réalités et de la préparer au prochain élargissement.
Die Vorlage des Westendorp-Berichts (5. Dezember 1995)
VidéoAm 5. Dezember 1995 präsentiert die Sachverständigengruppe, die vom Europäischen Rat von Korfu am 24. und 25. Juni 1994 einberufen wurde und seit Juni 1995 unter dem Vorsitz des spanischen Staatssekretärs für Europäische Angelegenheiten Carlos Westendorp y Cabeza, in Brüssel ihren Abschlussbericht über die Herausforderungen für die Regierungskonferenz (RK) von 1996, in der es gilt, die Europäische Union an die neuen internationalen Gegebenheiten anzupassen und sie auf die anstehende Erweiterung vorzubereiten.
Carlos Westendorp y Cabeza
ImageCarlos Westendorp y Cabeza, secrétaire d'État espagnol aux Affaires européennes, préside de juin à décembre 1995 le groupe de réflexion chargé par le Conseil européen de Corfou des 24 et 25 juin 1994 de préparer les travaux de la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 pour la révision du traité sur l'Union européenne.
"De nombreuses divergences constatées au sein du groupe de réflexion sur la réforme des institutions européennes" dans Le Monde (8 décembre 1995)
TexteLe 8 décembre 1995, le quotidien français Le Monde commente le rapport du groupe de réflexion présidé par Carlos Westendorp y Cabeza, secrétaire d'État espagnol aux Affaires européennes, sur les défis à relever lors de la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 pour réformer l'Union européenne et la préparer au prochain élargissement.
Membres du groupe de réflexion chargé de préparer la CIG de 1996
TableauListe des membres du groupe de réflexion présidé par Carlos Westendorp y Cabeza, secrétaire d'État espagnol aux Affaires européennes, chargé par le Conseil européen de Corfou des 24 et 25 juin 1994 de préparer les travaux de la Conférence intergouvernementale (CIG) de 1996 pour la révision du traité sur l'Union européenne.
Der Europäische Rat von Turin (29. Mai 1996)
Position du gouvernement italien sur la CIG (Rome, 18 mars 1996)
TexteLe 18 mars 1996, en préparation au Conseil européen de Turin devant ouvrir solennellement, le 29 mars suivant, la Conférence intergouvernementale (CIG) pour la révision du traité sur l'Union européenne, le gouvernement italien fixe ses objectifs et ses priorités politiques.
"Une vision grandiose atténuée" dans The Guardian (27 mars 1996)
TexteLe 27 mars 1996, deux jours avant l'ouverture solennelle lors du Conseil européen de Turin de la Conférence intergouvernementale (CIG) pour la révision du traité sur l'Union européenne, le quotidien britannique The Guardian se montre pessimiste quant à l'ampleur des résultats à l'issue des négociations des Quinze.
Discours de Jacques F. Poos au Conseil européen de Turin (29 mars 1996)
TexteLe 29 mars 1996, lors de l'ouverture solennelle de la Conférence intergouvernementale (CIG) au Conseil européen de Turin, Jacques F. Poos, ministre luxembourgeois des Affaires étrangères, prononce un discours dans lequel il pointe notamment les défis à relever par l'Union européenne.
Conseil européen extraordinaire de Turin (Turin, 29 mars 1996)
ImageLe 29 mars 1996, lors du Conseil européen de Turin, les chefs d'État ou de gouvernement des Quinze ouvrent solennellement la Conférence intergouvernementale (CIG) chargée de réviser le traité sur l'Union européenne.
"A Turin, l'Europe retoilette Maastricht et prépare l'ouverture aux pays de l'Est" dans Libération (29 mars 1996)
TexteLe 29 mars 1996, le quotidien français Libération se penche sur les enjeux institutionnels du Conseil européen de Turin qui doit, le jour même, ouvrir solennellement la Conférence intergouvernementale (CIG) sur la révision du traité sur l'Union européenne.
Der Europäische Rat von Dublin (13. und 14. Dezember 1996)
Conférence de presse de Jacques Chirac à l'issue du Conseil européen de Dublin (14 décembre 1996)
TexteLe 14 décembre 1996, à l'issue du Conseil européen de Dublin, le président français Jacques Chirac évoque la question des enjeux de la Conférence intergouvernementale et fait part de son optimisme quant à l'élaboration d'un nouveau projet de traité.
Der Europäische Rat von Amsterdam (16. und 17. Juni 1997)
Lettre de Jacques Santer aux chefs d'État ou de gouvernement des États membres (10 juin 1997)
TexteLe 10 juin 1997, Jacques Santer, président de la Commission européenne, invite les chefs d'État ou de gouvernement des Quinze à examiner la question de l'emploi dans l'Union européenne lors du Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin.
Discours de Jacques Santer devant le Parlement européen (Strasbourg, 11 juin 1997)
TexteLe 11 juin 1997, Jacques Santer, président de la Commission européenne, prononce devant le Parlement européen un discours dans lequel il détaille les enjeux du Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin et décrit les travaux de la Conférence intergouvernementale (CIG) pour la révision du traité sur l'Union européenne.
Photo de famille prise à l'occasion du Conseil européen d'Amsterdam (16 juin 1997)
ImagePhoto de famille des chefs d'État ou de gouvernement des Quinze réunis lors du Conseil européen d'Amsterdam les 16 et 17 juin 1997.
Der Europäische Rat von Amsterdam (16. und 17. Juni 1997)
Le Conseil européen d'Amsterdam (16 et 17 juin 1997)
ImagePhoto de famille des chefs d'État ou de gouvernement des Quinze réunis lors du Conseil européen d'Amsterdam (16-17 juin 1997).
Schelto Patijn et Hans van den Broek lors du Conseil européen d'Amsterdam (16 et 17 juin 1997)
ImageSchelto Patijn (à g.), bourgmestre d'Amsterdam et Hans van den Broek (à dr.), membre de la Commission européenne chargé des relations extérieures se rendent à l’ouverture du Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin 1997.
Manifestations lors du Conseil européen d'Amsterdam (Amsterdam, 16 et 17 juin 1997)
VidéoLes 16 et 17 juin 1997, en marge du Conseil européen d'Amsterdam, des citoyens et des syndicalistes venus de tous les pays de l'Union européenne manifestent dans les rues de la ville pour une Europe plus sociale.
"Priorité à l'emploi" dans La Libre Belgique (16 juin 1997)
TexteLe 16 juin 1997, en marge du Conseil européen d'Amsterdam, Robin Cook, ministre des Affaires étrangères du Royaume-Uni, insiste dans les colonnes du quotidien La Libre Belgique sur la nécessité de placer l'emploi au premier rang des priorités communautaires.
"L'UE ne réussit pas à prendre des décisions" dans The Guardian (17 juin 1997)
TexteLe 17 juin 1997, commentant les résultats du Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin, le quotidien britannique The Guardian détaille les positions européennes de Tony Blair, Premier ministre britannique.
Conférence de presse de Jacques Chirac et Lionel Jospin (Amsterdam, 18 juin 1997)
TexteLe 18 juin 1997, Jacques Chirac, président de la République française, et son Premier ministre Lionel Jospin tiennent ensemble une conférence de presse au cours de laquelle ils rendent compte des résultats engrangés par les Quinze à l'issue du Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin.
"L'UE reporte les décisions-clés" dans The Irish Times (18 juin 1997)
TexteLe 18 juin 1997, le quotidien irlandais The Irish Times exprime sa déception par rapport aux résultats obtenus par les chefs d'État ou de gouvernement des Quinze à l'issue du Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin.
"Le petit pas d'Amsterdam" dans Le Figaro (18 juin 1997)
TexteLe 18 juin 1997, le quotidien français Le Figaro commente les résultats du Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin et voit une volonté des Quinze de faire progresser la construction européenne.
"Le moteur franco-allemand de l'Europe connaît des ratés" dans Le Monde (19 juin 1997)
TexteLe 19 juin 1997, commentant le Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin, le quotidien français pointe les faiblesses du couple franco-allemand et fustige l'incapacité des Quinze à surmonter certains de leurs problèmes.
"Le sommet immature" dans El País (19 juin 1997)
TexteLe 19 juin 1997, commentant le Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin 1997, le quotidien madrilène El País exprime sa déception quant aux résultats obtenus par les chefs d'État ou de gouvernement des Quinze.
"L'Europe après Amsterdam" dans Expresso
TexteLe 21 juin 1997, commentant le Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin, Francisco Seixas da Costa, secrétaire d'État aux Affaires étrangères et représentant du Portugal à la Conférence intergouvernementale (CIG), analyse dans les colonnes de l'hebdomadaire lisboète Expresso les résultats politiques et institutionnels du sommet européen.
"L'implosion" dans El País (24 juin 1997)
TexteLe 24 juin 1997, commentant le Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin, le quotidien madrilène El País critique l'absence de décisions des Quinze dans le domaine de l'intégration politique européenne.
Frans Andriessen, Amsterdam: pas de progrès (Juillet-Août 1997)
TexteEn août 1997, Frans Andriessen, ancien ministre néerlandais des Finances et ancien vice-président de la Commission des Communautés européennes, critique dans la revue Internationale Spectator les faibles progrès réalisés au Conseil européen d'Amsterdam des 16 et 17 juin.
Die Mitgliedstaaten und die Herausforderungen der RK
Contribution commune franco-allemande au sein de la CIG sur la coopération renforcée (17 octobre 1996)
TexteLe 17 octobre 1996, dans le cadre des travaux de la Conférence intergouvernementale (CIG) pour la révision du traité sur l'Union européenne, Hervé de Charette, ministre français des Affaires étrangères, et son homologue allemand Klaus Kinkel adressent à Dick Spring, Premier ministre irlandais et président en exercice du Conseil des ministres de l'UE, une lettre conjointe dans laquelle ils plaident en faveur du principe des coopérations renforcées afin de permettre, en prévision notamment de l'élargissement de l'UE, aux États membres qui en ont la volonté et la capacité d'avancer plus vite que d'autres dans la voie de l'approfondissement de la construction européenne.
Entretien avec Hervé de Charette dans Le Figaro (25 mars 1997)
TexteLe 25 mars 1997, Hervé de Charette, ministre français des Affaires étrangères, accorde au quotidien français Le Figaro un entretien dans lequel il commente les travaux de la Conférence intergouvernementale (CIG) pour la révision du traité sur l'Union européenne.
Déclaration de Pierre Moscovici sur les coopérations renforcées (4 septembre 1997)
TexteLe 4 septembre 1997, répondant à une question parlementaire à l'Assemblée nationale, Pierre Moscovici, ministre français délégué aux Affaires européennes, détaille les dispositions principales relatives à la mise en oeuvre des coopérations renforcées au sein de l'Union européenne.
Interview de Pierre Moscovici: le gouvernement Jospin et le traité d'Amsterdam (Paris, 23 juillet 2008)
VidéoDans cette interview, Pierre Moscovici, ancien ministre français délégué auprès du ministre des Affaires étrangères chargé des Affaires européennes, résume la position du gouvernement français dirigé par Lionel Jospin concernant le traité d'Amsterdam.