947 résultats pour : Commission des Communautés européennes

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Discours de Mário Soares à la Commission européenne (Bruxelles, 11 mars 1977)

Texte

Le 11 mars 1977, lors d'une visite à la Commission européenne, Mário Soares, Premier ministre portugais, prononce un discours dans lequel il présente l'adhésion de son pays aux Communautés européennes comme un défi économique et politique.

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Réunion de la Commission Delors (1985)

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Réunion de la Commission des Communautés européennes présidée par Jacques Delors, en fonction du 7 janvier 1985 au 5 janvier 1989.

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Mémorandum de la Commission (24 octobre 1962)

Texte

En octobre 1962, la Commission européenne publie un mémorandum sur le programme d'action de la Communauté pendant la deuxième étape de l'Union douanière en ce qui concerne notamment les règles de concurrence, la politique commune de l'agriculture et la politique sociale.

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Membres de la Commission des Communautés européennes/Commission européenne

Tableau

Tableau montrant la composition de la Commission des Communautés européennes depuis 1967.

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Les présidents de la Commission européenne

Tableau

Liste des présidents de la Commission européenne en perspective historique (Haute Autorité de la CECA, Commission de la CEE, Commission de la CEEA, Commission des Communautés européennes).

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Programme législatif et de travail de la Commission pour 2004

Texte

La Commission européenne a adopté, le 29 octobre 2003, le programme législatif et de travail pour l'année 2004.

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Programme de travail de la Commission pour 2001

Texte

La Commission européenne a adopté, le 31 janvier 2001, le programme de travail pour l'année 2001.

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Réflexions de la Commission des Communautés européennes sur l'unification allemande (1990)

Texte

En 1990, la Commission des Communautés européennes se penche sur les conséquences possibles de l'intégration d'une Allemagne réunifiée dans la Communauté européenne.

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Proposition de réforme de la Commission des Communautés européennes et de ses services (24 septembre 1979)

Texte

Le 24 septembre 1979, Dirk Spierenburg présente à la Commission le rapport établi sous sa présidence en vue de réformer la Commission des Communautés européennes et ses services.

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Décision de la Commission (21 avril 1994)

Texte

Suite à la mise en place du Comité des régions le 9 mars 1994, le Conseil consultatif des collectivités régionales et locales est supprimé par décision de la Commission du 21 avril 1994.