Le Benelux


Parmi les organisations de coopération économique qui ont vu le jour dans l'après-guerre, le Benelux fait figure d'exemple et de laboratoire. La convention douanière néerlando-belgo-luxembourgeoise, à caractère transitoire, est signée le 5 septembre 1944 par les trois gouvernements exilés à Londres. Elle fait suite à l'accord monétaire Benelux du 21 octobre 1943 qui fixe un taux de change entre le franc belgo-luxembourgeois et le florin néerlandais. La convention douanière instaure une communauté tarifaire entre les trois pays et prévoit la création ultérieure d'une union économique favorisant les économies d'échelle. Le texte fixe un tarif douanier extérieur commun, supprime les droits de douane dans le commerce intraBenelux mais maintient les autres barrières protectionnistes (contingentements, taxes,…). La réalisation de l'union économique est prévue en trois étapes que sont successivement l'unification des droits de douane, l'unification des droits d'accise, de la taxe de transmission et de la législation douanière et, à plus longue échéance, une union économique. Pour ce faire, la convention Benelux prévoit la constitution d'un Conseil administratif des douanes, d'un Conseil des accords commerciaux et d'un Conseil de l'Union économique. Par cet accord, les trois pays ne cherchent pas tant à amorcer une intégration économique totale qu'à renforcer leur position de petits États menacés sur la scène internationale, notamment au moment où se négocient les accords monétaires multilatéraux de Bretton Woods.


Le 1er janvier 1948, l'Union douanière Benelux entre en vigueur. Dans le contexte économique très difficile de l'après-guerre, les conventions Benelux offrent aux trois pays des possibilités d'échanges économiques globalement sans entraves. Mais la mise en application de ces conventions ne va cependant pas sans mal. Les difficultés découlent notamment des divergences de vues entre les trois gouvernements en ce qui concerne la coopération européenne, l'attitude vis-à-vis de l'Allemagne et l'utilisation des aides du Plan Marshall. Des négociations délicates entre les trois partenaires montrent par ailleurs les difficultés de la réalisation d'une union économique entre des États ayant, au sortir de la guerre, des structures économiques et des intérêts nationaux différents.


En octobre 1949, les trois pays adoptent un traité de pré-union Benelux qui conserve néanmoins de nombreuses clauses de sauvegarde tout en permettant l'élimination progressive des restrictions quantitatives. En juillet 1953, ils conviennent d'un protocole sur la coordination des politiques économiques et sociales. Quelques mois plus tard, un second protocole relatif à une politique commerciale commune favorise une politique d'importation et d'exportation commune à l'égard des pays tiers. Le Benelux apparaît alors comme une entité au sein de l'Organisation européenne de coopération économique (OECE). Petit à petit, les trois partenaires apprennent également à parler d'une seule voix et à adopter une position commune sur des dossiers de politique internationale. Le 3 février 1958, ils signent à La Haye le Traité instituant l'Union économique Benelux en vertu duquel ils déclarent vouloir réaliser la libre circulation des personnes, des marchandises, des capitaux et des services et poursuivre une politique coordonnée dans les secteurs économique, financier et social. Le traité d'Union Benelux entre en vigueur en 1960.

Im PDF-Format einsehen