Décision 2004/753/CE, Euratom du Conseil (5 novembre 2004)

Text
Le 5 novembre 2004, le Conseil adopte d'un commun accord avec le président désigné de la Commission, José Manuel Barroso, la liste "révisée" des autres personnalités qu'il envisage de nommer membres de la Commission.

Quelle und Copyright

Quelle: Journal officiel de l'Union européenne (JOUE). 09.11.2004, n° L 333. [s.l.]. ISSN 0378-7060. "Décision du Conseil prise d'un commun accord avec le président désigné de la Commission, du 5 novembre 2004, adoptant la liste des autres personnalités qu'il envisage de nommer membres de la Commission des Communautés européennes, abrogeant et remplaçant la décision 2004/642/CE, Euratom (2004/753/CE, Euratom)", p. 12.

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