Organisation
Organisation
Organisation du Comité économique et social
Protocole sur le Comité économique et social et sur le Comité des régions (Maastricht, 7 février 1992)
TexteProtocole sur le Comité économique et social et sur le Comité des régions, annexé au traité instituant la Communauté européenne par le traité sur l'Union européenne du 7 février 1992. Ce protocole a été abrogé par le traité d'Amsterdam du 2 octobre 1997.
Code de bonne conduite pour la SOC (18 octobre 1996)
TextePar cette décision du 18 octobre 1996, le Comité économique et social et le Comité des régions adoptent d'un commun accord les règles relatives à l'exercice, au sein de la Structure organisationnelle commune (SOC), des pouvoirs dévolus par le Statut des fonctionnaires et agents des Communautés européennes à l'Autorité Investie du Pouvoir de Nomination (AIPN).
Abkommen über die Zusammenarbeit zwischen dem Wirtschafts- und Sozialausschuss und dem Ausschuss der Regionen (April-Mai 1999)
TexteVom Präsidium des WSA am 27. April 1999 und vom Präsidium des AdR am 6. Mail 1999 geschlossenes Abkommen über die Zusammenarbeit zwischen dem Wirtschafts- und Sozialausschuss (WSA) und dem Ausschuss der Regionen (AdR). Das Abkommen wird rechtswirksam, sobald der Vertrag von Amsterdam in Kraft tritt, und ersetzt das Protokoll betreffend den Wirtschafts- und Sozialausschuss und den Ausschuss der Regionen, das mit diesem Vertrag hinfällig wird.
Présidents et vice-présidents du Comité économique et social
TableauListe des présidents et vice-présidents du Comité économique et social de 1958 à nos jours.
Membres du Bureau du Comité économique et social (2006-2008)
TableauTableau reprenant les membres du Bureau du Comité économique et social pour la période 2006-2008.
Membres du Bureau du Comité économique et social (2008-2010)
TableauTableau reprenant les membres du Bureau du Comité économique et social pour la période 2008-2010.
Sections du Comité économique et social
TableauTableau présentant les six sections du Comité économique et social ainsi que leurs compétences.
"M. Roger De Staercke élu président du Comité économique et social" dans Le Soir
TexteLe 14 octobre 1959, le Comité économique et social des Communautés européennes élit son premier président, le Belge Roger De Staercke, ainsi que l'ensemble des membres de son bureau. Dans les jours qui suivent, le bureau se prépare à entamer avec le Conseil la négociation des articles du Règlement intérieur du Comité.
Roger de Staercke
ImageRoger de Staercke, administrateur-délégué de la Fédération des industries de Belgique (FIB) et premier président, de 1958 à 1960, du Comité économique et social (CES).
Fabrizia Baduel Glorioso
ImageFabrizia Baduel Glorioso, présidente du Comité économique et social de 1978 à 1979.
Raffaele Vanni
ImageEntre 1978 et 1980, Raffaele Vanni, ancien secrétaire général de l'Unione italiana del lavoro (UIL), préside à Bruxelles le Comité économique et social (CES) à la suite de Fabrizia Baduel Glorioso élue en juin 1979 au Parlement européen.
Organisation du Comité économique et social
François Staedelin
ImageFrançois Staedelin, président du Comité économique et social de 1990 à 1991.
Michael Geuenich
ImageMichael Geuenich, président du Comité économique et social de janvier à octobre 1992.
Carlos Ferrer et Jacques Delors
ImageCarlos Ferrer, président du Comité économique et social de 1994 à 1996 s'entretient avec Jacques Delors alors président de la Commission européenne.
Beatrice Rangoni-Machiavelli
ImageBeatrice Rangoni-Machiavelli, présidente du Comité économique et social de 1998 à 2000.
Göke Daniel Frerichs
ImageGöke Daniel Frerichs, président du Comité économique et social de 2000 à 2002.
Anne-Marie Sigmund
ImageAnne-Marie Sigmund, présidente du Comité économique et social de 2004 à 2006.
Dimitris Dimitriadis
ImageDimitris Dimitriadis, président du Comité économique et social de 2006 à 2008.
Résolution du Comité consultatif de la CECA (10 avril 2002)
TexteEn vue de l'expiration du Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) le 23 juillet 2002, il est institué au sein du Comité économique et social une "Commission consultative du charbon, de l'acier et des mutations industrielles" (CCCAMI) reprenant les activités du Comité consultatif de la CECA.
Organisation du Comité consultatif de la CECA
Présidents du Comité consultatif de la CECA (1953 - 2002)
TableauListe des présidents du Comité consultatif de la CECA de 1953 à 2002.
Helmuth Burckhardt, premier président du Comité consultatif
ImageHelmuth Burckhardt, premier président du Comité consultatif de la CECA de 1953 à 1954.
Enrico Gibellieri, dernier président du Comité consultatif
ImageEnrico Gibellieri, président du Comité consultatif de la CECA du 10 octobre 2001 au 23 juillet 2002. Il est le 44ème et dernier président du Comité consultatif.
Membres du Bureau du Comité consultatif de la CECA (2001-2002)
TableauMembres du Bureau du Comité consultatif de la CECA pour l'exercice 2001-2002.
Membres des Commissions permanentes du Comité consultatif de la CECA (2001-2002)
TableauMembres des quatre Commissions du Comité consultatif de la CECA pour l'exercice 2001-2002.