Note du ministère des Affaires étrangères français sur les travaux de la conférence de Bruxelles (5 janvier 1956)

Texte
Dans cette note du 5 janvier 1956, le service de coopération de la Direction des Affaires économiques et financières au sein du ministère français des Affaires étrangères rappelle la genèse et la structure des comités qui ont préparé les textes qui serviront de base aux négociations dans les domaines du marché commun, de l'énergie nucléaire et des transports. La note détaille les points qui restent ouverts dans chaque domaine, en rappelant les positions des participants aux négociations.

Source et copyright

Source: France. Ministère des Affaires étrangères. Direction générale des Affaires économiques et financières. Service de Coopération économique. A.s. des travaux de la Conférence de Bruxelles (Paris, le 5 janvier 1956). 6p.

Archives historiques de l'Union européenne. Ministère des Affaires étrangères français. MAEF.DECE. Division économique et financière: service de coopération économique (1945-1967). Communauté économique européenne, MAEF.DECE-5.2. Suivi des travaux du Comité intergouvernementale, MAEF-613.

Copyright: (c) Ministère des Affaires étrangères de la République Française
Avec l'autorisation du ministère des Affaires Etrangères

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