48 Le Traité de Lisbonne
Traité sur l'Union européenne (Maastricht, 7 février 1992) — Version consolidée 2007
TexteTraité sur l'Union européenne tel que modifié par le traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007 à Lisbonne et entré en vigueur le 1er décembre 2009.
Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Version consolidée 2007
TexteTraité sur le fonctionnement de l'Union européenne tel que modifié par le traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007 à Lisbonne et entré en vigueur le 1er décembre 2009. Le traité de Lisbonne modifie et renomme le traité instituant la Communauté européenne. Ce dernier est désormais dénommé « traité sur le fonctionnement de l’Union européenne ».
Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique (Rome, 25 mars 1957) — Version consolidée 2007
TexteTraité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique tel que modifié par le traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007 à Lisbonne et entré en vigueur le 1er décembre 2009.
Protocoles annexés au traité sur l'UE et au traité sur le fonctionnement de l’UE — Version consolidée 2007
TexteProtocoles annexés au traité sur l'Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l’Union européenne tels que modifiés par le traité de Lisbonne signé le 13 décembre 2007 à Lisbonne et entré en vigueur le 1er décembre 2009.
Traité de Lisbonne (13 décembre 2007)
TexteTraité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne, signé à Lisbonne le 13 décembre 2007.