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La genèse des traités de Rome (1955-1958)

Avant-propos
Introduction
 
La relance de l'intégration européenne
 
Le Comité intergouvernemental créé par la conférence de Messine
 
La Conférence intergouvernementale pour le Marché commun et l'Euratom
 
La signature et la ratification des traités de Rome
L'entrée en vigueur des traités de Rome
La signature des traités de Rome
 
Les travaux du Comité intérimaire pour le Marché commun et l'Euratom
Les débats parlementaires et la ratification des traités

La signature et la ratification des traités de Rome

La signature et la ratification des traités de Rome


Négociés à Val Duchesse depuis juin 1956 au sein de la Conférence intergouvernementale pour le Marché commun et l'Euratom, les traités instituant la Communauté économique européenne (CEE) et la Communauté européenne de l'énergie atomique (CEEA) sont signés le 25 mars 1957 par les représentants des six pays membres de la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), respectivement la République fédérale d’Allemagne (RFA), la Belgique, la France, l’Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas.


Ils sont ensuite débattus et ratifiés par les parlements nationaux des six pays signataires entre les mois de mai et décembre 1957. Les traités peuvent ainsi entrer en vigueur dès le 1er janvier 1958.

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La signature et la ratification des traités de Rome


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