Introduction La communauté européenne du charbon et de l'acier (C.E.C.A.) est une association économique européenne qui a agit de 1952 à 2002 et qui représente la première association regroupant la majorité de l'Europe. Notre but sera donc d'expliquer la façon dont une telle organisation en est venu à être créée tout en expliquant son mode de fonctionnement dans son historicité. On se posera donc la question à savoir quelles sont les origines de la C.E.C.A. et ses influences sur les branches de la société en plus de définir ce qu'est la communauté européenne du charbon et de l'acier dans le temps et de définir son rôle dans la société. La formation de la C.E.C.A. La communauté européenne du charbon et de l'acier fut formée officiellement le 18 avril 1951 suite à une proposition faite par Robert Schuman lors d'un discours prononcé le 9 mai 1950 alors qu'il agissait à titre de ministre des affaires étrangères français. Cependant, le plan Schuman reposait sur des propositions faites par Jean Monnet. Le projet énoncé fut éventuellement signé par la France, l'Allemagne, l'Italie et le Benelux, dans le traité de Paris le 18 avril 1951, les pays s'engageaient dans le projet pour une durée de cinquante ans. La C.E.C.A. entra en vigueur dès juillet 1952. Le but d'un tel projet était de permettre à la France et à l'Allemagne de s'associer sur un plan politique suite à la Seconde Guerre mondiale où les deux agissaient à titre d'ennemis l'un de l'autre. Schuman propose ainsi un plan qui voudrait que la France et l'Allemagne placent d'un commun accord leur production de charbon et d'acier sous une même autorité (Instruction civique, Classe de IIe. Luxembourg: Ministère de l'Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports, 2002. 173 p.). Cet accord impliquait cependant plusieurs autres pays européens tel que, la Belgique, l'Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas. En associant de tel sorte un grosse partie de l'Europe, la C.E.C.A. veillait à ce qu'aucun conflit n'explose entres pays européens à propos des matières premières d'un autre car ils étaient tous associés dans la gestion de ces matières. Tout ce qui attrait à la C.E.C.A. fut porté sous la direction d'une Haute Autorité qui restait indépendante des gouvernements. Ainsi, il n'existerait plus de compétition entre les états membres et ceux-ci pourraient marchander comme bon leur semble sans avoir de taxes de douanes. Le but de Jean Monnet en parlant de se projet au début était donc de faire en sorte que l'Europe se regroupe après tous les événements vécues lors de la deuxième guerre mondiale et donc de pouvoir se remettrent à pratiquer du commerce ensemble. Le fait d'introduire l'Allemagne dans le projet avait pour but de s'assurer d'une certaine façon de la paix puisque cela agissait comme un traité de paix signé par toute l'Europe. Le rôle politique Le rôle principal de la C.E.C.A. était au départ de réunir l'Allemagne à l'Europe sur un plan économique afin de montrer que les pays peuvent s'entendre et qu'au niveau politique, l'entente n'est pas impossible. La communauté européenne du charbon et de l'acier possédait un grand rôle politique, même s'il n'en paraissait pas à première vue. Aussi, cette première alliance européenne a eu pour effet de démontrer aux gouvernements qu'elle avait la possibilité de s'entendre en plus d'être apte à fonctionner sans l'aide des gouvernements des pays membres. Le rôle politique de la C.E.C.A. est rapidement devenu de prouver que les divers pays européens pouvaient s'entendre avec l'Allemagne dans le partage d'un petit marché, soit le charbon et l'acier, dans l'optique d'éventuellement élargir son champs d'activité jusqu'a ce que tout le secteur économique européen soit régie par une association indépendante des gouvernements. Donc, même s'il se fait de façon »détournée», le côté politique de la C.E.C.A. est très important car il implique une réconciliation et était vu à l'époque comme ce qui éviterait à l'Allemagne de vouloir retourner en guerre. Il semble en effet que la France est peur que des événements comme ceux qui ont suivis la première guerre mondiale se reproduisent, soit une situation où tout le monde accuse l'Allemagne de tout et où le pays est pénalisé au point de vouloir reprendre les armes. Une association supranationale européenne permettait donc de montrer à l'Allemagne qu'il s'agit du passé et que ces voisins sont prêts à collaborer avec ces derniers. Le rôle économique et social de la CECA Lors de la période 1952-1954, Jean Monnet fut le président de la haute autorité de la CECA. C'est donc principalement lui qui mettait en place les politiques sociales et économiques de la CECA. Le siège social, situé au Luxembourg, était occupé par Jean Monnet et par des conseillers. En 1954, Jean Monnet achevait son règne. Par contre, il prit soin de travailler en collaboration avec le futur président de la CECA, René Mayer. Tous les deux rassemblés, ils mirent en place les politiques sociales et économiques de la CECA de 1955 à 1957. Dans cette partie du travail, les politiques mises en œuvre seront expliquées par des constats économiques et sociaux et par les politiques d'exécution qui ont suivi. Il est important de comprendre que la communauté a vraiment évoluée et prit forme lorsque l'acier s'est intégré au commerce interétatique. C'est donc pour cela que les informations ci-dessus sont évoquées à partir de 1953. D'abord, le rôle économique et social de la CECA à ses débuts, était de créer un marché unique avec des prix concurrentiels et potentiellement bas. Également, on espérait qu'il y ait une fluidité des échanges miniers en Europe et la France voulait renouer de nouveaux liens avec l'Allemagne. Socialement, la CECA espérait bénéficier de travailleurs miniers ayant de bonne formation et de bonnes conditions de travail. Aussi, on espérait qu'il y ait des échanges de travailleurs entre les états. Globalement, les mots clés de la CECA étaient liberté, partage, perfectionnement et avenir. En 1953, la première étape de la CECA était de déterminer le prix de revient des industries minières et le potentiel minier de chacune d'elles. Elle devait par la suite régulariser le prix de vente pour les industries minières européennes. Ce processus économique devait prendre en compte le prix d'extraction, les frais monétaires reliés à la région dite ainsi que le coût de la main-d'œuvre. Il faut aussi prendre en compte les besoins miniers de chaque nation ainsi que son potentiel naturel et productible. Par la suite, la CECA a créé de l'emploi en prenant compte de réalités sociales, telles les salaires et les conditions de travail. La CECA doit prendre en considération tous ces faits avant d'ouvrir les frontières au commerce libre de l'acier. Aussi, la Haute autorité se devait de veiller à l'intérêt du consommateur, du travailleur, de l'utilisateur et du producteur. Dans ce sens , il fallait s'assurer qu'il y ait un bon marché pour l'acier et qu'il n'y ait aucun cartel industriel en Europe . Finalement, afin de pouvoir survivre monétairement en tant que communauté, la CECA a dû imposer un impôt fixe à partir du premier janvier 1953. Cet impôt était prélevé sur les transactions faites entre les producteurs, les acheteurs et les consommateurs. En deux ans, cet impôt a permis de prélever 43 millions de dollars américains à la CECA. Notons que l'Allemagne a contribué à 47% de cette somme. («Marché européen pour le charbon » dans Suddeutsche Zeitung (10 février 1953)), («Le prélèvement CECA» (1er janvier 1953- 31 janvier 1954)) C'est après toutes ces études, ces constats, ces faits que la CECA entamait une étape primordiale dans sa démarche. Le 30 avril 1953, Jean Monnet donne le coup d'envoi des échanges de l'acier entre les états européens. Aussitôt, l'avenir du commerce libre de l'acier européen espérait être prospère. C'est Jean Monnet qui a donné le coup d'envoi des échanges, avec le discours du 30 avril 1953. Il stipulait que, désormais, les frontières entre l'Allemagne, la Belgique, la France, l'Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas sont ouvertes. C'était aussi une avancé pour la liberté des peuples et pour les nations de l'Europe. N'oublions pas que le transfert des travailleurs et le commerce de l'acier se feront de façon égalitaire et légitimement observé par la CECA. (Déclaration de Jean Monnet, (30 avril 1953)) Dans cette optique, la CECA supprimait les droits de douanes, les contingents et les tarifs d'exportation pour les transactions métallurgiques à tous les états membres. Ces mesures ont facilité les échanges. Elle instaurait aussi des tarifs internationaux directs pour les pays membres. Ainsi, la CECA démontrait qu'elle voulait promouvoir la fluidité des échanges entre les six. Tout se passe pour le mieux. Le flux commercial de l'acier transitait bien dans le pays de la deuxième guerre. Deux années passèrent sous la bannière du commerce libre de la CECA. Les meilleurs prix étaient accessibles à tous sous la bannière du marché libre et de la concurrence. La CECA réussissait donc à passer au travers de la pénurie de charbon qui faisait rage après la deuxième guerre mondiale. Elle résorbait une crise, qui avait failli mettre en faillite bon nombre d'industries ferroviaires européennes. Désormais, les défis de la CECA sont nouveaux. Les six pays de la CECA s'approvisionnent de façon régulière en minerai, fer et charbon permettant ainsi une croissance stable et prospère. Les échanges entre les six s'amplifièrent et l'économie européenne allait bon train. (Le rôle économique et social) C'est à partir de ces conclusions que M. Monnet et son équipe décidèrent de faire un constat économique et social des premières années de la CECA. En 1955, se tenait donc une session de l'assemblée commune de la CECA au Luxembourg. La première mention proposée et adoptée concernait le rôle social de la CECA. Nous avions décidé d'élargir le pouvoir de l'article 69. Celui-ci mettait de l'avant la liberté des travailleurs. Pour ce, la CECA favorisait la libre migration et circulation des travailleurs entre les états membres. Ainsi, on accentuait le flux de travailleurs pouvant être employés dans les industries minières. Ceci était dans le but d'harmoniser le niveau de vie des travailleurs et de d'assurer une continuité de l'emploi dans les secteurs de la sidérurgie. Ensuite, il est important de comprendre une des nouvelles mentions que la CECA décida d'appliquer. Toujours afin d'assurer la liberté du travailleur, la CECA standardise les moyens utilisés pour l'extraction de minerai et pour la transformation de matière première. Dans ce sens, la CECA décidait du fait même, de standardiser ou de généraliser les formations données aux futurs employés miniers. La CECA créait ainsi un parallèle entre la formation et le travail minier ou sidérurgique. Désormais, le travailleur venant de l'Allemagne pouvait travailler en France sans subir de changement de méthode de travail. Ceci est sans dire une évolution primordiale dans le droit et la liberté du travailleur. Aussi, la communauté assurerait une meilleure sécurité des travailleurs en sidérurgie. Toutes ces mesures ont été prises dans une vision à long terme. Toujours dans le domaine social, la CECA avait décidé de mettre en œuvre des mesures de sécurité contre le chômage. Avec les deux dernières années passées, la CECA a affronté des problèmes de chômage qui pourront être évités à l'avenir. La CECA s'assurerait de redistribuer des travailleurs s'il y a du chômage. Elle assurerait donc la continuité de l'emploi s'il y avait fermeture d'usines. Aussi, la CECA prévoit de mettre sur pied des conventions collectives à chaque cellule minière ralliée à la communauté. La CECA décidait aussi de s'impliquer dans les questions concernant les salaires des travailleurs, les conditions de travail et la durée des congés de ceux-ci. Dans ce but, la communauté voulait alléger les différences entre les états membres, s'assurant ainsi une plus grande homogénéité. Ainsi, la communauté avait toujours gardé les yeux sur les conditions des travailleurs. Les revendications des employés n'étaient pas prises à la légère, car on voulait assurer la viabilité de la CECA. Du côté économique, la CECA était présente partout. En ce sens, toutes transactions faites du secteur primaire au secteur secondaire étaient imposables. Comme mentionné plus haut, la CECA prélevait un impôt qui lui permettait de survivre. Cet argent amassé était la ressource financière première pour l'application des nouvelles mesures, lois et décisions de la CECA. Donc, les mesures économiques sont inévitablement en lien avec les mesures sociales mentionnées ci-haut. Ainsi, il est difficile de quantifier précisément ce que la CECA injectait dans ces mesures. Par contre, la CECA avait fait des choix que l'on pourrait qualifier d'économique. Premièrement, la CECA avait prit soin de supprimer les entraves douanières entre les six pays membres lors de cette conférence. Cette mesure simplifiera les échanges de matériel didactique. Toujours dans cette optique, on accordait aussi une part nouvelle du budget à la construction de bâtiments pour les employés. Cette mesure augmente encore la possibilité de transfert des travailleurs et perfectionne l'opportunité de réembauche de ceux-ci. Cette mesure se doit d'être appliquée dans tous les états membres. Aussi, il est important de comprendre que tous les projets mis en place, avaient été supervisés et le budget avait été respecté. La CECA agit donc avec assurance et sécurité. Une de ces premières communautés européennes n'était pas des plus riches, donc les changements vinrent tranquillement. Conclusion Dans notre optique de départ, nous devions bien déterminer le rôle de la CECA en tant qu'association économique européenne. Cette association est en vie depuis 1952. Elle s'est éteinte en 2002. Par contre, notre but était de définir la CECA dans ses années de développement et de nouveauté, c'est-à-dire globalement de 1952 à 1958. C'est ainsi que ce travail a présenté la C.E.C.A d'une façon explicative et illustrative. Finalement, nous avons mit l'accent sur son rôle dans la société. En terminant, nous tenons à lever notre chapeau à cette association européenne. À la fin de la deuxième guerre, il était difficile de s'imaginer un futur paisible et basé sur l'association. Il faut donner crédit aux investigateurs de cette communauté européenne exemplaire. Parfois, il faut même se demander si cette association ne pourrait servir d'exemple aux idéaux planétaires. De nos jours, l'économie est prédominante sur la politique ou sur l'idéologie d'une nation. De ce fait, les vieilles satellisations russes telles la Géorgie ne devrait-elles pas être intégrer à un plan économique russe qui laisserait la liberté des peuples? On devrait aussi voir cette question pour les pays de l'Amérique du Sud, qui semble tranquillement converger vers un socialisme économique. Ne serait-il pas pour eu une bonne idée de s'associer économiquement? Bref, la réflexion nous appartient. Bibliographie Les 2 livres sources : 1. MOREAU, Gérard, « La C.E.E », Paris. Édition Sirey, 1990, 303 pages. 2. RIBAS, Jacques-Jean, « La politique sociale des communautés européennes», Paris, Édition Dalloz et Sirey, 1979, 745 pages. Articles encyclopédiques et dictionnaire : 1. MOURRE, MICHEL, « Européennes (institutions)» dans Le Petit Mourre, Paris. Édition : Bordas, 1995, p. 284-285-286. Articles périodiques : 1. GAILLARD, Jean-Michel. « 30 aout 1954 : il n'y aura pas d'armée européenne!». L'Histoire, no.264-04/2002. 2. CARBONELL, Mauve. « La politique métallurgique de la CECA (1952-2002) ». Publication de l'université de Provence (Aix-en-Provence), janvier 2006.