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03 - L'histoire des juridictions européennes (key:4068) (key:4068) (key:4068) (key:4068) (key:4068) (key:4068)
Enseigner l'histoire des juridictions européennes grâce à la bibliothèque numérique European NAvigator Blois, 16 et 17 octobre 2010
Nos documents
Enseigner l'histoire des juridictions européennes grâce à la bibliothèque numérique European NAvigator - Blois, 16 octobre 2010
Les sièges des organisations européennes (2012)
Les États membres de l'Union européenne : chronologie des élargissements et candidats à l’adhésion (2012)
Le Conseil de l'Europe (1949-2012)
Vue partielle des bâtiments de la Cour de justice
Entrée du Palais des Droits de l'Homme
Cour de justice de l'UE
Allocution de Jean Monnet (Luxembourg, 10 décembre 1952)
Premier arrêt de la Cour de justice de la CECA, affaire 1/54 (20 décembre 1954)
Villa Vauban, siège de la Cour de 1952 à 1959 (Luxembourg, 1950)
Une session de la Cour à la Villa Vauban (Luxembourg)
Vers une justice européenne dans
Le Populaire
(4 février 1958)
Bâtiments de la Cour de justice et du Tribunal de première instance (Luxembourg)
Arrêt de la Cour de justice, Bosman, affaire C-415/93 (15 décembre 1995)
Composition et organisation de la Cour de justice et du Tribunal de première instance (à partir du 1er janvier 2007)
Les membres de la Cour de justice de l'Union européenne
La composition et le fonctionnement de la Cour de justice (janvier 1995 - avril 2004)
"Le rôle du président de la Cour de justice" par Gil Carlos Rodríguez Iglesias
La fonction de l'avocat général de la Cour de justice
Le rôle et le fonctionnement du Tribunal de première instance
Entretien avec Manuel Díez de Velasco dans
El País
(3 octobre 1988)
34 arrêts d'intérêt général
Interview de Pierre Pescatore: le rôle de la Cour de justice comme facteur d'intégration (Luxembourg, 12 novembre 2003)
Interview de Pierre Pescatore: les arrêts marquants de la Cour de justice après 1985
Arrêt de la Cour de justice, Van Gend & Loos, affaire 26-62 (5 février 1963)
Arrêt de la Cour de justice, Stauder, affaire 29-69 (12 novembre 1969)
Arrêt de la Cour de justice, Hauer, affaire 44/79 (13 décembre 1979)
Interview de Pierre Pescatore: les cours internationales en Europe (Luxembourg, 12 novembre 2003)
Interview d'Élisabeth Guigou: les affaires européennes au ministère français de la Justice (Paris, 29 septembre 2008)
Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (Nice, 7 décembre 2000)
Signature de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (Nice, 7 décembre 2000)
Signature de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (Nice, 7 décembre 2000)
Cour européenne des droits de l'Homme
Le Conseil de l’Europe et la protection des droits de l’homme
Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (Rome, 4 novembre 1950)
Convention européenne des droits de l'homme (Rome, 4 novembre 1950)
Cérémonie de signature de la Convention européenne des droits de l'homme (Rome, 4 novembre 1950)
Protocole n° 11 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (11 mai 1994)
Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (4 novembre 1950) — version amendée 1994
Audience de la Cour européenne des Droits de l'Homme (Strasbourg)
Composition de la Cour européenne des Droits de l'Homme (20 septembre 2010)
Les juges de la Cour européenne des Droits de l'Homme
Jean-Paul Costa
La Cour européenne des droits de l'homme: la conscience de l'Europe (2003)
Palais des Droits de l'Homme (Strasbourg)
Entrée du Palais des Droits de l'Homme
Arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme, Irlande c. Royaume-Uni (18 janvier 1978)
Arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme, Lawless c. Irlande (1er juillet 1961)
Charte sociale européenne (Turin, 18 octobre 1961)
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