COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER PAR PHILIPPE GERVAIS ÉRIC LANCELOT PRÉSENTÉ À VALÉRIE BLANC COLLÈGE ÉDOUARD-MONTPETIT GUERRE ET PAIX AU XXE SIÈCLE :ÉTUDE DE CAS COURS 300-333 EM, GROUPE 1010 23 AVRIL 2009 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...............................................................................................................1 1. COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER.........................2 1.1. Historique de la CECA.................................................................................................2 1.2. Le fonctionnement de la CECA....................................................................................3 1.3. Les acteurs de la CECA................................................................................................3 2. IMPORTANCE DU CHARBON ET DE L'ACIER APRÈS 1945...............................4 2.1. Importance du charbon.................................................................................................4 2.2. Importance de l'acier....................................................................................................4 3. L'INTÉGRATION POLITIQUE ET LA CECA...........................................................4 3.1. Le problème franco-allemand.......................................................................................4 3.2. Rapprochement politique, le plan Schuman.................................................................5 3.3. Théorie de la paix démocratique..................................................................................6 4. CECA et ÉCONOMIE...................................................................................................6 4.1. Territoires de la Sarre et du Bassin de la Ruhr.............................................................6 4.1.1. La Sarre......................................................................................................................6 4.1.2. Le bassin de la Ruhr...................................................................................................7 4.2. L'économie d'après-guerre Allemande........................................................................7 4.3. L'économie de paix.......................................................................................................8 CONCLUSION ..................................................................................................................9 MÉDIAGRAPHIE............................................................................................................10 INTRODUCTION La Seconde Guerre mondiale fût l'une des guerre les plus meurtrières de l'histoire du monde. On lui attributs entre 50 et 60 millions de morts dans l'espace de 6 ans seulement. En 1945, cette guerre arriva à sa fin et il était clair pour tous les pays du monde qu'une troisième guerre mondiale pourrait être fatale pour l'humanité. Il fallait alors essayer de trouver un moyen d'éviter les erreurs du passé et reconstruire l'Europe sur de nouvelles bases. L'une des erreurs qui créa en partie ce conflit mondiale fût l'isolation de l'Allemagne suite à leur défaite de la Première Guerre mondiale. L'intégration de l'Allemagne dans l'Europe était donc essentielle et c'est pourquoi en 1950, Jean Monet proposa un projet commun pour la France et l'Allemagne, la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA). Quel fût l'importance de la CECA dans l'intégration de l'Allemagne? Comment pouvait-elle éviter d'éventuels conflits? Notre hypothèse est quel la CECA fût importante en premier lieu parce qu'elle faisait coopérer deux nations qui était en guerre peu de temps avant. Cette coopération fût crée, selon nous, pour empêcher que d'autres conflits impliquant l'Allemagne puissent apparaître éventuellement. Afin de le démontrer, nous ferons, à priori, un survol de la CECA, de sa création à sa fin. Puis, nous tenterons d'expliquer comment un traité comme la CECA pouvait éviter une guerre, premièrement par les liens politiques et économiques qu'il a crée puis par l'importance du charbon et de l'acier à l'époque. 1. Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier 1.1 Historique de la CECA La Seconde Guerre mondiale laissa dernière elle une Europe meurtrie, ravagée par la guerre et avec une économie à terre. Dès la fin de la guerre, les gouvernements d'Europe mettent tout en branle pour trouver des moyens de rebâtir l'Europe et ce en incluant l'Allemagne. L'industrie de la sidérurgie est considérée à l'époque par beaucoup d'expert comme étant l'une des solutions pour aider l'économie européenne. (BITSCH, 1996, p.62) Le ministre des Affaires Étrangères de la France, Robert Schuman est celui qui va amener l'idée de la Communauté européenne du charbon et de l'acier. Au départ, il s'agit d'un plan inventé par Jean Monet, qui se nommera par la suite le « plan Schuman ». Le 9 mai 1950, le « plan Schuman » est présenté par le ministre aux pays de l'Europe. Ce plan est alors appuyé par plusieurs pays, notamment l'Italie et l'Allemagne. Par contre, il est refusé par l'Angleterre. Le traité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier est signé en 1951 à Paris par six pays, soit la République Fédérale d'Allemagne, la France, l'Italie, la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas. (ENCARTA, 2009, p.1) Le traité est signé pour une durée de 50 ans, il entrera en vigueur seulement le 25 juillet 1952 pour finir le 25 juillet 2002. Les droits de douanes et les limites sur les quantités des exportations sont alors abolit et en 1953, on assiste aux premiers échanges de charbon et d'acier selon le système de la CECA. 1.2 Le fonctionnement de la CECA La CECA fonctionne par multiples organes. La tête dirigeante de la commission est le président de la Haute autorité, composée de neuf membres dont le président. L'assemblée commune rassemblée à Strasbourg garantie le caractère démocratique de la CECA en ayant le pouvoir de renverser le vote. Lorsque des décisions importantes doivent être adoptées, celles-ci ne peuvent être prises sans la consultation préalable du comité consultatif regroupant producteur, consommateur et travailleur. Un autre organe important de la commission est la cour de justice qui garantie la protection contre les abus de pouvoir des membres et assure le respect du traité de cette même dîtes commission. Afin de s'assurer que les politiques économiques de tous les pays soient avantagées, le conseil des ministres effectue la liaison entre la Haute autorité et les gouvernements des États membres. 1.3 Les acteurs de la CECA La Communauté européenne du charbon et de l'acier va regrouper au départ les six pays, mentionnés précédemment. D'autres vont finir par se joindre à la CECA par la suite. Quatre traités ont été fait suite à la création de la CECA pour inclure d'autre pays. L'Angleterre, qui avait au début rejeté l'idée de la CECA fût introduit dans celle-ci en 1972, en même temps que l'Irlande et le Danemark. D'autres pays vont suivre, soir la Grèce en 1979, l'Espagne et le Portugal en 1985, puis l'Autriche, la Finlande et la Suède en 1994. La CECA à sa fin était constituée de 15 pays. 2. Importance du charbon et de l'acier après 1945 2.1 Importance du charbon Le charbon est une roche sédimentaire qui constitue la plus grande source d'énergie fossile au monde. Non seulement est-il utilisé pour créer de l'électricité, mais il entre aussi dans la composition de l'acier.(HISTORICA,[en ligne]) Il est à savoir que la région de la Ruhr est un des endroits où l'on retrouve le plus de charbon en Europe de l'Ouest. 2.2 Importance de l'acier L'importance de l'acier dans les années quarante et cinquante est le fait que ce matériel est utilisé à grand escient dans la machine militaire. L'Allemagne possédant le bassin de sidérurgie le plus important de l'Europe, en la Ruhr et la Sarre, il était donc important pour les alliés d'avoir un contrôle sur cet industrie afin de ne pas laisser la RFA se remilitarisé (PATHÉ JOURNAL, Ena.lu) 3. L'intégration politique et la CECA 3.1 Le problème franco-allemand Avant même que son idée soit proposée, la CECA allait se heurté à une réalité qui aurait pu empêcher sa création, il s'agit des relations Franco-allemande. L'Allemagne et la France ont encore de vieilles rivalités, qu'ils gardent toujours en mémoire. En effet, ces deux pays ont été en guerre à deux reprises sur une période de cinquante ans. Du coté Français, on garde en tête les années d'occupation Allemande et les milliers de victimes françaises. (Dominic Roy, 2003, p.50-60) Pour l'Allemagne, la honte de l'occupation par une France faible après 1945 ou encore l'injustice du traité de Versailles, qui attise encore le sentiment anti-français. (BITSCH, 1996, p.66) On peut comprendre avec ce passé violent, pourquoi il y avait une certaine réticence à un éventuel partenariat entre la France et l'Allemagne lorsque le projet fût présenté à l'Europe. Cette méfiance se fit sentir, par exemple, lors de la ratification du Traité de la CECA. Seuls l'Allemagne et la France ont eut un pourcentage élevé de votes contres la ratification de ce traité, soit environ 28% pour l'Allemagne et 38% en France, qui ne désiraient pas que ce projet se réalise. (ENA, Tableau comparatifs des votes lors de la ratification du traité CECA) Malgré ces votes contres, il y a une volonté visible d'établir la paix par tous les moyens possibles. 3.2 Rapprochement politique, le plan Schuman Le plan Schuman est un plan qui semble principalement touché à l'économie, cependant il y a aussi une volonté de rapprochement politique entre la France et l'Allemagne. « L'Europe ne se fera pas d'un coup, ni dans une construction d'ensemble : elle se fera par des réalisations concrètes créant d'abord une solidarité de fait. Le rassemblement des nations européennes exige que l'opposition séculaire entre la France et l'Allemagne soit éliminée ... » (ENCARTA, Robert Schuman) Dans ces discours et écrits, Robert Schuman insiste beaucoup sur le rapprochement nécessaire entre la France et l'Allemagne pour bâtir la nouvelle Europe. La CECA fût crée de façon à ce l'Allemagne et la France soit sur le même pied d'égalité en ce qui attrait des décisions de la CECA, donc pour fonctionner la CECA avait besoin de la coopération des deux états, ce qui en bout de ligne aidait à tisser des liens entre ceux-ci. 3.3 Théorie de la paix démocratique En sommes, la création de la communauté européenne du charbon et de l'acier s'est bâtit sur l'idée de la paix par la démocratie et l'interdépendance des états. Tous les états signataires de la CECA ont besoin de la coopération des autres membres pour que le système marche bien. Par cette dépendance face aux autres états, on évite la guerre. 4.1 CECA et économie 4.1 Les territoires de la Sarre et du Bassin de la Ruhr 4.1.1 La Sarre La région de la Sarre, région connue pour son industrie sidérurgique est un territoire qui cause conflit entre la France et l'Allemagne après la guerre. En 1945, la France ferme la frontière entre la Sarre et l'Allemagne et dote celle-ci d'une constitution ainsi que d'une nationalité aux habitants. La monnaie courante deviendra le Franc et la région sera sous le contrôle d'un haut commissaire même si un gouvernement est mis en place. (CONSEIL DE L'EUROPE, 2009) Une frontière économique est donc dressée entre l'Allemagne et la Sarre ce qui crée des tensions entre le gouvernement fédéral de la RFA et la France. La réincorporation est un des buts du chancelier Konrad Adenauer afin d'aider l'économie Allemande et aussi de rattacher la région à sa mère-patrie. (DESCHAMPS, ena.lu) 4.1.2 Le bassin de la Ruhr Le bassin de la Ruhr est la région la plus prospère de l'Europe de l'ouest dans les années quarante et cinquante. En 1949, est constitué l'Autorité Internationale de la Ruhr, cet union dont fait partie le Royaume-Uni, les États-Unis, la France, le Benelux et la RFA, qui joindra à la fin de 1949, prend le contrôle de la production et de la répartition du charbon de l'acier du bassin. Le but premier de cet accord est de s'assurer que l'Allemagne n'utilisera pas la puissance de production de ce territoire afin de s'armer à nouveau. (CVCE, Ena.lu) 4.2 L'économie d'après-guerre Allemande La Seconde Guerre mondiale fut dévastatrice en ce qui attrait à l'infrastructure allemande et à son industrie. Son industrie de guerre lui a été interdite pour que la RFA ne puisse se réarmer. Malgré tout, la production d'acier de la RFA ne cesse de bien fonctionner, malgré le fait que la région de la Sarre et de la Ruhr ne fassent plus partie du territoire Allemand. C'est pourquoi Jean Monnet et plusieurs experts de l'époque sont très préoccupés par les relations Franco-allemandes, puisqu'ils craignent une crise de surproduction d'acier en Allemagne. (BITSCH, 1996, p.66) Pour ce qui est de la production de charbon et celle de l'acier, le portrait d'ensemble est semblable. La RFA à conservée sa capacité de production proche de celle de l'avant-guerre. Mais, même si la remonté du capitalisme allemand représente une bonne chose pour éviter que le communiste s'installe, la création de nouveaux cartels d'industries est mal vue. Celle-ci rappelle les Konzerns qui ont contribué à fournir les armes et le matériel au Troisième Reich durant l'entre-deux-guerres. Pour pallier à ce problème, la création d'une autorité au-dessus de tout les États permettrait une redistribution favorisant, aux mieux, toutes les demandes des États membres. (Deschamps, Ena.lu) 4.3 L'économie de paix Pour Jean Monet et Robert Schuman, le développement de l'industrie de sidérurgie était nécessaire pour remonter l'économie européenne. En coopérant avec l'Allemagne, la France faisait d'une pierre deux coups. Elle réussissait à la fois relancer son économie et à préserver la paix. L'économie était selon eux un facteur dissuasif puissant contre la guerre. Comme le disait Schuman cette coopération allait rendre la guerre «non seulement impensable mais matériellement impossible… » (EUROPA) Conclusion Pour terminer, nous pouvons conclure que la création de la CECA a été d'une importance capitale dans le développement de l'Europe d'après guerre et pour la préservation de la paix. Premièrement, le charbon et l'acier étant des symboles de puissance, les réunir et permettre à plusieurs pays de déterminer la manière avec laquelle ils en profiteraient démontre l'importance de cette commission au niveau de l'économie européenne. Ensuite pour assurer la paix, nous avons vu que la structure économique et politique que la CECA mise en place a permis de calmer les tensions entre la RFA et la France en plaçant tous ses acteurs au même pied d'égalité. De plus, la CECA a permis à l'Europe d'éviter que l'Allemagne se réarme. Enfin, en créant des liens politiques et économiques, grâce à la CECA, on s'assurait la préservation de la paix dû aux intérêts communs des états. Une question en rapport avec la CECA serait : Quel facteur permet de croire que la CECA fut le tout premier pas vers l'Union Européenne créé en 1992? MEDIAGRAPHIE BITSCH, Marie-Thérèse. Histoire de la construction européenne de 1945 à aujourd'hui. Paris. Éditions Complexes.1996. 330 p. DUROUSSET, Maurice. L'union Européenne au XXIe siècle : Institutions et économie. Paris.Ellipses Édition. 2004. 315 p. AMBASSADE DE FRANCE EN ALLEMAGNE. « chronologie des relations franco-allemandes depuis 1945» http://www.botschaft-frankreich.de/spip.php?article240 [en ligne] (page consultée le 23 avril) CONSEIL DE L'EUROPE. «La Question de la Sarre» archivage et ressources documentaires du Conseil de l'europe. http://www.coe.int/t/dgal/dit/ilcd/Fonds/Saar/Default_fr.asp [en ligne]. (page consultée le 23 avril) DUROSELLE, Jean-Baptiste. Paix et guerre entre les nations (1962) [en ligne] Persée http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/rfsp_0035-2950_1962_num_12_4_403400 (page consultée le 23 avril) EUROPEAN NAVIGATOR. « A history of united Europe on the internet» http://ena.lu [en ligne] (pages consultées le 23 avril) EUROPA. « Déclaration Schuman du 9 mai» http://europa.eu/abc/symbols/9-may/decl_fr.htm [en ligne]. (page consultée le 23 avril) FRANCE DIPLOMATIE. «La France et l'Allemagne» http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/pays-zones-geo_833/allemagne_157/france-allemagne_1298/index.html [en ligne]. (page consultée le 23 avril) HISTORICA. «Charbon» http://www.thecanadianencyclopedia.com/index.cfm?PgNm=TCE&Params=f1ARTf0001704. Encyclopédie Canadienne Historica [en ligne]. (page consultée le 23 avril) L'INTERNAUTE. «L'histoire de la CECA» http://www.linternaute.com/histoire/motcle/1677/a/1/1/ceca.shtml [en ligne] (page consultée le 23 avril) MSN ENCARTA.« Plan Schuman» http://fr.ca.encarta.msn.com/encyclopedia_761575158/schuman_plan.html [en ligne] (page consultée le 23 avril)