Intro : Dans l'ère moderne qu'est celle de la mondialisation, l'ouverture des marchés semble un passage obligé pour plusieurs pays. On a qu'à penser à l'ALENA, établit déjà depuis quelques années entre les pays d'Amérique du Nord. La situation est similaire en Europe : l'espace Schengen et l'Union européenne sont deux tentatives d'ouverture de ces marchés et de construction d'une Europe unie. Cependant, plusieurs initiatives ont eu lieue depuis les accords de Paris (1948) dans lesquels un petit pays a jouer un rôle certain : la Suisse. Pays non candidat à l'UE, membre de l'espace Schengen de façon temporaire depuis moins d'une semaine, ce pays était cependant au cœur de grand traités libéraux tel l'AELE. La Suisse, qui était très présente au plan pan-européen en 1948, semble s'être refermée sur elle-même depuis la signature de l'AELE. L'objectif de cette recherche est de comprendre la position de la Suisse dans le cadre de la construction européenne avant et depuis la signature de l'AELE. Développement : La Suisse, malgré les apparences qu'on pourrait avoir d'elle aujourd'hui (celle d'un pays neutre opposé à toute formes de dépendance internationale), a jouer un rôle clé dans l'établissement d'une nouvelle base de confiance entre les acteurs européens après la fin de la 2ème Guerre Mondiale, tant au niveau politique qu'économique. À La Haye, en mai 1948, les représentants de nombreux pays (dont la Suisse) décident d'orienter de façon conjointe leurs politiques en se dotant d'engagements sur la volonté commune de construire une Europe unie. Fait intéressant, le texte final d'engagement adopté (à l'unanimité) à l'issu de la conférence, appelé « Message aux Européens », est le fait d'un militant nationaliste Suisse, Denis de Rougemont. Cinq grands engagements sont pris par les protagonistes, qui auront des répercussions sur l'ensemble des démocraties à travers le monde, qui indique substantiellement ceci : 1. Libre circulation des hommes, idées et biens 2. Création d'une Charte des Droits de l'Homme 3. Création d'une cour de justice ayant un pouvoir effectif 4. Création d'une assemblée européenne 5. Attestation de bonne foi et de volonté de respecter les autres engagements. On peut donc croire qu'avec la formulation et la création d'un tel contrat, ratifiée par toutes les parties contractantes, que le rôle helvétique n'a pas été un rôle de second ordre. Même si la Confédération Helvétique n'est pas une puissance proprement dite, et qu'elle ne fait pas partie des principaux acteurs des deux dernières guerres, il peut être constaté par ce simple engagement combien le travail de celle-ci fût, sinon crucial, du moins important. On constate dans cet engagement la volonté Suisse de voir l'établissement d'une assemblée européenne. Or, aujourd'hui encore, 60 ans plus tard, la Suisse ne siège pas à l'Union Européenne. On peut se demander ce qui a chnager dans la position helvète qui en 1948 amenait visiblement la Suisse a vouloir se joindre à une communauté pan-européen et qui aujourd'hui résiste toujours partiellement à son adhésion à l'espace Schengen. On peut dégager un élément de cette modification de la position avec la création de l'AELE (Accord Européen de Libre-Échange). Au lendemain de la 2ième Guerre mondiale, l'économie Suisse et ses industries sont presque intouchées par la guerre dans laquelle la Suisse, conformément à sa tradition, a adopté une politique de neutralité qui lui épargna les bombardements si dévastateurs pour le reste de l'Europe, en conséquence de quoi l'après guerre constitue pour la confédération Suisse une période charnière de 30 ans pendant laquelle ses entreprise deviennent internationales, ses exportations augmentes et le niveau de vie des citoyens aussi(BOUQUET, 1995). Bien évidemment un tel essor économique était aussi dû à une série de mesures (accords économique européens) initié par la Suisse, dans le cas de l'AELE (l'Accord Européen de Libre Échange) avec le Royaume-Uni, le Danemark, la Norvège, la Suède, l'Autriche et le Portugal, il s'agit de l'Europe des sept, en opposition avec l'Europe des six : la France, les Pays Bas, la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne et l'Italie, avec leur communauté économique européenne (la CEE), car ceux-ci contrairement à l'Europe des sept, veulent une entente fondé sur l'économie mais qui impliquerais aussi un rapprochement de plus en plus étroit entre les membres, c'est-à-dire un projet potentiellement intégrateur. Ce à quoi la Suisse ne pouvait que s'opposer, du moins à l'époque. Les Helvètes sortent tout juste de la deuxième guerre mondial et la neutralité, de même que l'indépendance totale de la Suisse, était à la mode plus que jamais. Il était tout à fais hors de question pour le peuple Suisse de risqué l'intégration et par conséquent de délégué des pouvoirs a d'autres, surtout alors que la menace soviétique est tout près (CHEVALLAZ, Georges-André). Toutefois, dans les années 90 à lors que cette menace est écarté et que la situation économique et mondiale à changer le gouvernement Suisse demande à devenir membre de la communauté européenne, ce que la population rejette par référendum, malgré le fait que des lois « euro compatibles » ais été accepté, devant donc plutôt signer des traité bilatéraux (BOUQUET, Jean-Jacques) À la fin des années 1980, la Suisse se retrouve déchirée devant son adhésion à la CEE. Pour plusieurs, une adhésion éventuelle à la CEE est inévitable : les mouvements engendrés par la construction d'une Europe forte pousse les Suisses à prendre position (BAUER, 1991). Regarder la caravane passé n'aurait, aux dires de certains, aucune répercussion positive à long terme pour la Confédération. De plus, plusieurs problèmes typiquement helvètes se présentent avant de pouvoir adhérer à la CEE (qui deviendra finalement un conflit sur l'adhésion à l'EEE) (BRHUMER, 1989). Plusieurs sujets relatifs à cette adhésion touche les suisses : tout d'abord la libre circulation entre les gens, biens et capitaux. La Suisse compte à l'époque 15% « d'étrangers » dans leur population et la perspective de voir cette proportion augmentée inquiète plusieurs d'entre eux. Les Suisses, sans être xénophobes, ne veulent pas voir leur culture noyée par un flot d'européen d'origines de plus en plus diversifiée (BAUER, 1991). De surcroît, près de 600 000 étrangers sont déjà employés sur le territoire Suisse (pour une population totale de 7.2 millions d'habitants) (BADIE & DIDIOT, 2006). Mais ce n'est que la pointe de l'iceberg. Plusieurs enjeux se retrouvent au menu sur la grande table Suisse. Tout comme les français, les suisses ont une économie agricole très protégée et qui compte pour une bonne part de sa balance commerciale. Il y a encore la peur de voir celle-ci mise en en péril par une adhésion à l' EEE. Au niveau de l'éducation, les acquis sont aussi menacés (BRHUMER, 1989). Il faut comprendre la logique intérieure suisse. Les Suisses ont une culture intérieure basée sur la décentralisation (le palier cantonal a compétence exclusive dans ses champs de légiférassions, mais le palier fédéral peut émettre des suggestions) et sur la culture du moindre mal : la constitution helvète oblige la lois à prendre en compte les droits de tous et chacun. Toutes les lois sous soumises à débat et à des commissions pour être bien sur que personne n'est biaisé dans son droit par une loi. De plus, les citoyens peuvent présenter des motions législatives sous forme de référendum et de pétitions. Les questions internationales peuvent aussi être soumise à référendum. Ce référendum prend alors la forme d'un suffrage universel à double majorité : pour que libellé soit adopté, il doit obtenir l'appui de la majorité des votants suisses (la population totale) et l'appui de la majorité de la population dans une majorité de cantons et de demi-cantons (1 point par état). Pour en revenir aux acquis menacés en matière d'éducation, la compétence en la matière relève de l'autorité cantonale. Ainsi, un diplôme obtenu à Zurich n'est pas forcément valide à Fribourg. Pour adhérer à l'EEE et au principe de libre circulation, il faudrait y remédier. De même, en matière de transport, la Suisse compte sur une disposition qui interdit aux camions lourds e plus de 28 tonnes de rouler sur ses routes, ce qui en soit est très peu commode pour les camionneurs du reste de l'Europe. La Suisse avait cependant offert de construire un chemin de fer transversal pour compenser cette interdiction (BRHUMER, 1989). Le 20 mai 1992, le gouvernement Suisse décide de faire sa demande d'adhésion. (ARCHIVES CENTRALES DU CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, 1992). Cette dernière demande vise surtout à la Suisse de ne pas se présenter en retard aux convetions de Maastricht. Mais le peuple se fait entendre : tout le monde n'est pas d'accord. Il y aura référendum le 6 décembre de la même année. La décision finale reviendra donc au peuple de Suisse, qui se prononce lors d'un référendum le 6 décembre 1992. Le vote démontre de façon on ne peut plus clair la division sur la question au sein de la population : 50.3% des votants se sont prononcés contre l'adhésion, de même que 14 cantons et 4 demi-cantons (sur 26) (TSCHARNER, 1993). Qu'est-ce qui amène encore une fois l'échec de l'inclusion helvète dans le tout Européen? Plusieurs raisons. D'abord, les suisses alémaniques voit dans cette adhésion la perte de leur identité et de leur tradition de démocratie directe. De plus, la vision de leur fédéralisme serait aussi menacée par un tel accord. Mais les suisses ne remettent pas en question le principe de cette Europe unie : celle-ci ne leur convient tout simplement pas dans sa forme proposée actuellement (TSCHARNER, 1993). Au surcroît, la classe politique croit que la Suisse doit se foritifer intérieurement avant de pouvoir participer de façon constructive à l'EEE. Trois objectifs ont été dégagés de l'échec du vote du 6 décembre (TSCHARNER, 1993) : 1. Renvoi en chambre et adaptations de dispositions déjà approuvées par le gouvernement fédéral afin de libéraliser le marché. 2. Revitalisation de l'économie avec une refonte des système de concurrences et interdiction de certaines dispositions permettant les cartels. 3. Suppression de la taxe sur le chiffre d'affaire et introduction d'une taxe sur les valeurs ajoutées similaire à celle de la CEE. Les Helvètes ne sont cependant pas dupe : il faut agir, sinon il sera trop tard. Certains points de litiges semblent désormais demander une négociation plus rapide avec la Commuanuté. Tout d'abord, les aspects des relations commerciales bilatérales des helvètes, dont le marché agricole qui pourrait se trouver directement menacé(TSCHARNER, 1993). Ensuite, le domaine de libre circulation des biens, qui posent des problèmes sur l'indication des origines d'un produit, de la reconnaissance des compétences des étrangers et l'octroi des contrats public(TSCHARNER, 1993). Finalement, les ententes sur la recherche et le développement scientifique doivent être plus en amplement débattues car souhaitées par la Suisse (TSCHARNER, 1993). Conclusion : On peut donc voir dans le refus de la Suisse une vive inquiétude quant à la perte potentielle d'acquis obtenus au fruit de longues négociations La Suisse à toujours voulus préserver son autonomie, de façons maladive même, même dans le contexte actuel de l'union européenne et de la forte mondialisation elle est fortement isolée, il est pratiquement inévitable pour la Suisse de régler sa peur de l'Europe pour survivre dans le contexte mondial actuel. Bibliographie : Documents de l'album ENA.lu [En Ligne], consultés entre le 12 novembre 2008 et le 2 décembre 2008 « Communiqué relatif à la réunion tenue par les Sept (Saltsjöbaden, 20-21 juillet 1959) », Notes et études documentaires : Plan préliminaire d'Association Européenne de Libre Echange (A.E.L.E.). 10 novembre 1959, n° 2.590, p. 3-4. « Convention establishing the European Free Trade Association », Bundesgesetzblatt für die Republik Österreich. 16. Mai 1960; 31. Stück, n° 100; 1960, p. 893-931. « Le congrès européen de la Haye (La Haye, 7 mai 1948) » Histoire de l'Union européenne- Bruxelles: Médiathèque de la Commission européenne [Prod.], 7 mai 1948. Médiathèque de la Commission européenne, Bruxelles. – FILM. «Videokit European Flag - Pioneers of Europe » Strasbourg: Council of Europe [Prod.], 2005. Council of Europe, Strasbourg. – FILM ARCHIVES CENTRALES DU CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, « Demande d'adhésion de la Suisse à la CEE (20 mai 1992) ». Bruxelles ARCHIVES HISTORIQUES DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, « Notes d'information confidentielle ( 26 février 1959) » Florence, Villa Il Poggiolo. Fonds des institutions communautaires européennes, EC. Conseil des ministres, CM. CM 2/1959. BAUER, Gérard, « De l'Association européenne de libre-échange (AELE) à l'Espace économique européen (EEE) ». Cadmos. Automne 1991, n° 55, p. 40-50. BRUGMANS, Henri. « La question préalable. » Genève: Union européenne des fédéralistes, 1948. 8 p. BUHRER, Jean-Claude, « Face aux risques de marginalisation - La Suisse cherche une position vis-à-vis de la Communauté », Le Monde, 28 septembre 1989 CONSEIL FÉDÉRAL SUISSE « Rapport sur la question d'une adhésion de la Suisse à la Communauté européenne (18 mai 1992) ». Berne: Conseil fédéral suisse, 1992, 179 p. DESCHAMPS, Étienne. « La signature des traités de Rome » DESCHAMPS, Étienne. « Le projet de zone libre-échange et la naissance de l'AELE » GUYAUX, Jean. Europe des 16. Bruxelles: 1972. Noir et blanc. ( photo ) HARTUNG, « Fest verknotet aus der Taufe gehoben », Die Welt. 24 jullet 1972, n° 169, p. 4. HANEL, Walter. Werner, Ludwig; Geurts, Gerhard (sous la dir.) : « Baustelle Europa: Politische Zeichnungen. Bergisch Gladbach » Heider, 2004, p. 36. (caricature) MINISTÈRE D'ETAT-SERVICE INFORMATION ET PRESSE. « Convention de coopération économique Européenne » Le Grand-Duché de Luxembourg et le Plan Marshall. 1 éd. Luxembourg: Février 1949, p. 38-46. ROUGEMONT, Denis de « Messages aux Européens ». Congrès de l'Europe: Résolutions, La Haye-Mai 1948. Paris & Londres: Mouvement international de coordination des mouvements pour l'unité européenne, [s.d.], p. 15-16 MINISTÈRE D'ETAT-SERVICE INFORMATION ET PRESSE. « Le Grand-Duché de Luxembourg et le Plan Marshall ». 1 éd. Luxembourg: Février 1949, p. 49-59. ORGANISATION EUROPÉENNE DE COOPÉRATION ÉCONOMIQUE. « Accord sur l'établissement d'une Union européenne des paiements-Agreement for the establishment of a European payements union ». Paris: Organisation européenne de coopération économique, 1950. 50 p. THORNEYCROFT, Peter. «Negotiations for a European Free Trade Area», Londres : Her Majesty's Stationary Office, 1959, pp. 42-44. TSCHARNER, Benedict de, « La Suisse et la Communauté européenne : l'état de nos relations après le 6 décembre », Revue économique franco-suisse. 1993, n° 2; p. 23-27. BADIE, Bertrand et Béatrice DIDIOT « l'État du monde 2007 », La Découverte/Boréal, Montréal : 2006, p.411